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Jean Mallot

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

    Rapport

    29 février 2012

  • Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital

    Rapport

    10 septembre 2011

  • Rapport d'information (…) sur la mise en œuvre des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

    Rapport

    5 juillet 2011

  • Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

    Rapport

    7 décembre 2009

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