L’environnement : les citoyens, le droit, les juges

Auteur(s) moral(aux) : Conseil d'État

Nouveaux regards sur les évolutions du droit de l’environnement.

Présentation

Issu du colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État du 21 mai 2021, cet ouvrage porte un nouveau regard sur les évolutions du droit de l’environnement. Enrichi de nombreuses notes, il offre une vision concrète et globale des questions juridiques majeures que soulève le droit environnemental. Les deux tables rondes analysent discutent et interrogent la globalisation du droit et du juge de la protection de l’environnement.

Revenir à la navigation

Sommaire

Présentation du colloque

Programme du colloque

Séance d’ouverture

Première table ronde - Le droit environnemental : un droit global

Biographie des intervenants

Actes – Le droit environnemental : un droit global

Thématique n° 1 : Un droit transversal

Thématique n° 2 : La conciliation entre la protection de l’environnement et les droits fondamentaux

Thématique n° 3 : La protection de l’environnement dans le débat démocratique

Synthèse de la table ronde n° 1

Seconde table ronde - Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?

Biographie des intervenants

Actes – Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?

Thématique n° 1 : L’accès aux juges

Thématique n° 2 : le contrôle par les juges

Thématique n° 3 : l’effectivité de la solution juridictionnelle

Échanges avec la salle

Synthèse de la table ronde n° 2

Séance de clôture

Revenir à la navigation

Fiche technique

Élément(s) commun(s) à tous les formats

Sous-titre(s) : Regards croisés du Conseil d’État et de la Cour de cassation - Un colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État le 21 mai 2021

Éditeur(s) : La Documentation française

Langue(s) : Français

Format papier

EAN : 9782111577275

Dimensions : 16,0 x 24,0 x 0,8 cm

Nombre de pages : 146 page(s)

Poids : 244 g

Format : Français

Revenir à la navigation