Conseil des ministres du 28 Mars 1990 Mesures d'ordre individuelle.

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Texte intégral

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
- Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères :
- M. Claude Harel, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques en remplacement de M. Jean-Pierre Angremy, appelé à d'autres fonctions.
- M. Philippe Husson, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé directeur des archives et de la documentation en remplacement de M. Jean Batbedat, admis sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite.
- Sur proposition du ministre de la défense :
- Ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la promotion, à la nomination et à la situation administrative d'officiers généraux de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie nationale.