Texte intégral
Le ministre de l'environnement a présenté une communication sur la recherche dans le domaine de l'environnement.
- En développant les connaissances sur l'environnement et sur sa protection, la recherche permet de mieux définir les priorités des politiques mises en oeuvre par les collectivités publiques en ce domaine.
- Notre pays y consacre des moyens importants. Environ 3800 chercheurs et ingénieurs, relevant des organismes de recherche ou des établissements d'enseignement supérieur, participent à ces recherches. Près de 10 % du budget civil de la recherche et du développement, soit 5,1 milliards de francs en 1994, y sont affectés.
- Le programme Eureka et le programme cadre de recherche et de développement de l'Union européenne contribuent également au financement de ces recherches.
- A la suite de la consultation nationale sur la recherche, six programmes prioritaires ont été arrêtés par le ministère de l'environnement et celui de l'enseignement supérieur et de la recherche : connaissance des milieux naturels et respect de la diversité biologie, problèmes locaux d'environnement, technologies de prévention et de traitement des pollutions, risques naturels et technologiques, qualité de l'aménagement, économie de l'environnement.
- Dans plusieurs de ces programmes, l'accent sera mis sur les relations entre la santé et les atteintes à l'environnement.
- Une organisation plus efficace est mise en place pour orienter les recherches conduites dans le domaine de l'environnement. Le conseil d'orientation stratégique de la recherche, installé par le Premier ministre le 10 janvier dernier, contribuera à définir les grandes lignes de recherches. La composition et le rôle du comité de coordination de la recherche publique sur l'environnement seront révisés pour lui permettre de mieux exercer sa mission de coordination des recherches et de concertation entre les organismes publics.
- Des contrats d'objectifs seront conclus par l'Etat avec plusieurs de ces organismes, notamment avec l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, le museum national d'histoire naturelle et l'institut national de l'environnement industriel et des risques, pour préciser leur rôle en la matière.
- En développant les connaissances sur l'environnement et sur sa protection, la recherche permet de mieux définir les priorités des politiques mises en oeuvre par les collectivités publiques en ce domaine.
- Notre pays y consacre des moyens importants. Environ 3800 chercheurs et ingénieurs, relevant des organismes de recherche ou des établissements d'enseignement supérieur, participent à ces recherches. Près de 10 % du budget civil de la recherche et du développement, soit 5,1 milliards de francs en 1994, y sont affectés.
- Le programme Eureka et le programme cadre de recherche et de développement de l'Union européenne contribuent également au financement de ces recherches.
- A la suite de la consultation nationale sur la recherche, six programmes prioritaires ont été arrêtés par le ministère de l'environnement et celui de l'enseignement supérieur et de la recherche : connaissance des milieux naturels et respect de la diversité biologie, problèmes locaux d'environnement, technologies de prévention et de traitement des pollutions, risques naturels et technologiques, qualité de l'aménagement, économie de l'environnement.
- Dans plusieurs de ces programmes, l'accent sera mis sur les relations entre la santé et les atteintes à l'environnement.
- Une organisation plus efficace est mise en place pour orienter les recherches conduites dans le domaine de l'environnement. Le conseil d'orientation stratégique de la recherche, installé par le Premier ministre le 10 janvier dernier, contribuera à définir les grandes lignes de recherches. La composition et le rôle du comité de coordination de la recherche publique sur l'environnement seront révisés pour lui permettre de mieux exercer sa mission de coordination des recherches et de concertation entre les organismes publics.
- Des contrats d'objectifs seront conclus par l'Etat avec plusieurs de ces organismes, notamment avec l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, le museum national d'histoire naturelle et l'institut national de l'environnement industriel et des risques, pour préciser leur rôle en la matière.