Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la ministre de la défense :
- le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Patrick THOUVEREZ est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air ;
- le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Patrick PORCHIER est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air ;
- le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Patrick GAVIARD est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion, à l'affectation et à l'admission dans la 2ème section d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités :
- M. Dominique DEROUBAIX est nommé directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Nord-Pas-de-Calais.
Sur proposition du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche :
Sont nommés membres du comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel :
au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique :
- M. Alain NICOLAS, professeur des universités ;
- M. Michel PEYRERE, professeur émérite ;
- Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, professeur des universités ;
- Mme Graciela SCHNEIER-MADANES, professeur des universités ;
- M. Michel HOFFERT, professeur des universités.
au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence en matière d'économie et de recherche, choisies par le Conseil économique et social :
- M. Hubert BOUCHET ;
- M. Alain SAUBERT ;
- M. Christian DELLACHERIE ;
- M. René-Paul MARTIN.
au titre de membre du Conseil d'État :
- M. Pierre ZEMOR, conseiller d'État.
au titre de membre de la Cour des comptes :
- Mme Jeanne SEYVET, conseiller maître à la Cour des comptes.
Sur proposition de la ministre de la défense :
- le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Patrick THOUVEREZ est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air ;
- le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Patrick PORCHIER est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air ;
- le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Patrick GAVIARD est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de l'armée de l'air.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion, à l'affectation et à l'admission dans la 2ème section d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités :
- M. Dominique DEROUBAIX est nommé directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Nord-Pas-de-Calais.
Sur proposition du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche :
Sont nommés membres du comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel :
au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique :
- M. Alain NICOLAS, professeur des universités ;
- M. Michel PEYRERE, professeur émérite ;
- Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, professeur des universités ;
- Mme Graciela SCHNEIER-MADANES, professeur des universités ;
- M. Michel HOFFERT, professeur des universités.
au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence en matière d'économie et de recherche, choisies par le Conseil économique et social :
- M. Hubert BOUCHET ;
- M. Alain SAUBERT ;
- M. Christian DELLACHERIE ;
- M. René-Paul MARTIN.
au titre de membre du Conseil d'État :
- M. Pierre ZEMOR, conseiller d'État.
au titre de membre de la Cour des comptes :
- Mme Jeanne SEYVET, conseiller maître à la Cour des comptes.