Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Jean-Louis BOURLANGES, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour) ;
- M. Jean-Marie LE MÉNÉ, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (2ème tour) ;
- M. Jean-Michel THORNARY, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Thierry DAHAN, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Jean CASTEX, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Emmanuel GLIMET, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Antoine SCHWARZ, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur) ;
- M. Axel URGIN, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour) ;
- M. Philippe BACOU, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (2ème tour).
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outremer et des collectivités territoriales :
- M. Christophe MIRMAND, préfet de la Haute-Loire, est nommé secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;
- M. Nicolas BASSELIER, préfet en position de service détaché, est nommé préfet hors cadre ;
Sur proposition du ministre de la défense :
- Il est mis aux fonctions de M. Nicolas BASSELIER, directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, appelé à d'autres fonctions ;
- M. le général de division Serge CAILLET est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Ouest, à compter du 1er octobre 2008.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers de l'armée de terre, de la marinenationale, de l'armée de l'air et du service de santé des armées.
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Jean-Louis BOURLANGES, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour) ;
- M. Jean-Marie LE MÉNÉ, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (2ème tour) ;
- M. Jean-Michel THORNARY, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Thierry DAHAN, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Jean CASTEX, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Emmanuel GLIMET, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (hors tour) ;
- M. Antoine SCHWARZ, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur) ;
- M. Axel URGIN, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour) ;
- M. Philippe BACOU, conseiller référendaire, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (2ème tour).
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outremer et des collectivités territoriales :
- M. Christophe MIRMAND, préfet de la Haute-Loire, est nommé secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;
- M. Nicolas BASSELIER, préfet en position de service détaché, est nommé préfet hors cadre ;
Sur proposition du ministre de la défense :
- Il est mis aux fonctions de M. Nicolas BASSELIER, directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, appelé à d'autres fonctions ;
- M. le général de division Serge CAILLET est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Ouest, à compter du 1er octobre 2008.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers de l'armée de terre, de la marinenationale, de l'armée de l'air et du service de santé des armées.