Audit du programme régional de développement agricole et rural Normandie 2020

Résumé
Liste des recommandations

1. TERMES ET DEROULEMENT DE LA MISSION

1.1. Objectifs de la mission
1.2. Déroulement de la mission
1.3. Le travail documentaire
1.4. Les entretiens

2. CARACTERISTIQUES GENERALES ET STRUCTURATION DU PROGRAMME AUDITE

2.1. Contexte socio-économique et environnemental
2.2. Le programme pluriannuel 2014-2020
2.2.1. Structure du programme pluriannuel
2.2.2. Conformité du programme pluriannuel
2.3. Le PRDAR Normandie 2020
2.3.1. Structure du programme 2020
2.3.2. Conformité du PRDAR Normandie 2020

3. ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L’INSTRUCTION ET DU CONTROLE DU PROGRAMME

3.1. La gestion des PRDAR
3.2. La formalisation de l’instruction du PRDAR Normandie et les délais
3.3. La convention de financement
3.4. Les conventions passées par le maître d’œuvre

4. EXAMEN DE LA GESTION ET DE L’EXECUTION DU PROGRAMME AUPRES DU RESPONSABLE DU PROGRAMME

4.1. La gouvernance du programme
4.2. L’exécution du programme 2020
4.2.1. Faits marquants des réalisations
4.2.2. Ecarts avec le prévisionnel
4.3. La gestion financière du programme 2020
4.3.1. Budget prévisionnel
4.3.2. Coûts salariés affectés au programme
4.3.3. Charges indirectes affectées du programme
4.4. Examen d’opérations significatives
4.4.1. Choix des opérations soumises à contrôle approfondi
4.4.2. Action élémentaire 05 : Développer et promouvoir l’agriculture biologique
4.4.3. Action élémentaire 06 : Vers plus d’agroécologie
4.4.4. Action élémentaire 11: Projet Pilote Régional (PPR) Agroécologie

Conclusion

Annexes

Annexe 1 : Lettre de mission
Annexe 2 : Liste des personnes rencontrées
Annexe 3 : Liste des sigles utilisés
Annexe 4 : Phase contradictoire – Courrier de la CRAN
Annexe 5 : Phase contradictoire – Courrier de la DGPE
Annexe 6 : Phase contradictoire – Courrier de la DRAAF
Annexe 7 : Liste des textes de références