Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

Mission d'appui à la filière Viande de chevreau

Auteur(s) : Jérôme Burq - Philippe Seinger - Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Date de remise :

Vie économique

Rapport annuel 2020 de l'Observatoire des délais de paiement

Auteur(s) : Jeanne-Marie Prost - Jean-Pierre Villetelle - Observatoire des délais de paiement

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Évaluation des besoins de l’État en compétences et expertises en matière de donnée

Auteur(s) : Danielle Bourlange - François Brunet - Simon Chignard - Alexis Eidelman - Direction interministérielle du numérique - Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport d’activité 2020 de la Direction des affaires civiles et du sceau

Auteur(s) : Direction des Affaires civiles et du Sceau

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport annuel du référent déontologue ministériel – 2020

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur - Ministère de l'Outre-mer

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en France

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au service des territoires connectés

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 1 : Les marchés régulés

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Education - Recherche

Les services documentaires des universités de technologie : analyse comparative

Auteur(s) : Joëlle Claud - Françoise Legendre - Olivier Caudron - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Pour une alimentation saine et durable - Analyse des politiques de l'alimentation en France : Rapport pour l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Julien Fosse - Peggy Furic - Cyril Gomel - Marie Hagenburg - Julien Rousselon - France Stratégie

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2021

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture dans le cadre de son programme de développement agricole rural pour l’année 2018

Auteur(s) : Benoît Bonnefoi - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

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