Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Société - Population

Enfance et violence : la part des institutions publiques - Rapport 2019

Auteur(s) : Jacques Toubon - Geneviève Avenard - Défenseur des Droits - Défenseur des Enfants

Date de remise :

Société - Population

Mission sur les homicides conjugaux

Auteur(s) : Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Ville - Territoires

Évaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel

Auteur(s) : David Krieff - Constance Maréchal-Dereu - François-Xavier Deniau - Luc Bégassat - Anne Guillou - Étienne Apers - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Emploi - Travail

Travail, emploi et mobilités

Auteur(s) : Michèle Chay - Laurent Clévenot - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport annuel 2018 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information (...) sur l'élaboration du Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales - Tome I

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information (...) sur l'élaboration du Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales - Tome II

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Education - Recherche

Mission territoires et réussite

Auteur(s) : Ariane Azéma - Pierre Mathiot - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Date de remise :

Ville - Territoires

Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)

Auteur(s) : François-Xavier Deniau - David Krieff - Constance Maréchal-Dereu - Luc Bégassat - Anne Guillou - Soraya Daou - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Santé - Protection sociale

L'aide médicale d'État : diagnostic et propositions

Auteur(s) : Jean-Yves Latournerie - Jérôme Saulière - Christophe Hemous - Fabienne Bartoli - Francis Fellinger - Jean-Louis Rey - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques économique dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation

Auteur(s) : Daniel Gremillet - Michel Raison - Anne-Catherine Loisier - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2018

Auteur(s) : Direction générale de l'Administration et de la Fonction publique

Date de remise :