Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 3 septembre 2020 - Stratégies et modalités d'isolement

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Société - Population

Les 1000 premiers jours - Là où tout commence

Auteur(s) : Alexandra Benachi - Isabelle Filliozat - Romain Dugravier - François Ansermet - Nathalie Casso-Vicarini - Ghislaine Dehaene-Lambertz - Gilles Lazimi - Maya Gratier - Johanne Lemieux - Sophie Marinopoulos - Rebecca Shankland - Jaqueline Wendland - Richard Delorme - Laurent Storme - Tove Mogstad Slinde - Nathalie Mutuel-Laporte - Antoine Guedeney - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2017

Auteur(s) : Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Date de remise :

Finances publiques

La lutte contre les fraudes aux prestations sociales - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Rapport annuel 2012

Auteur(s) : Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Date de remise :

Education - Recherche

L'orientation des élèves vers l'enseignement agricole et son attractivité

Auteur(s) : Eric Bardon - Danielle Gozard - Bruno Ricard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Rapport annuel 2013

Auteur(s) : Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Date de remise :

Vie économique

Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Bertrand Galtier - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Finances publiques

Commission des infractions fiscales - Rapport d'activité à l'attention du gouvernement et du Parlement 2019

Auteur(s) : Commission des Infractions fiscales

Date de remise :

Vie économique

Audit du programme 2018 "Protection intégrée" de l'institut technique ARVALIS

Auteur(s) : Alain Joly - Dominique Laborde - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Institutions de l'Etat

Conseil d'État : Conduire et partager l'évaluation des politiques publiques - Étude annuelle 2020

Auteur(s) : Conseil d'État

Date de remise :

Education - Recherche

Conséquences financières de la réforme de l'apprentissage et de la formation professionnelle

Auteur(s) : Frédéric Lavenir - Philippe Gudefin - Christophe Hémous - Sarah Sauneron - Annaïck Laurent - Régis Pélissier - Bruno Drolez - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

Date de remise :