Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Education - Recherche

Évaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires

Auteur(s) : Manuel Leconte - Yves Colmou - Charles Helbronner - Cécile Brosset - Inspection générale de l'Administration - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Société - Population

Les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies en EHPAD

Auteur(s) : Claire Hédon - Défenseur des Droits

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 3 mai 2021 - Utilisation du pass sanitaire lors de grands rassemblements

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Sécurité

Insécurité et délinquance en 2020 : premier bilan statistique

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Environnement

Rapport annuel 2020 de l'INERIS

Auteur(s) : Institut national de l'Environnement industriel et des Risques

Date de remise :

Vie économique

Un an de crise sanitaire - État des lieux du marché du travail et enjeux pour la relance - Rapport de synthèse

Auteur(s) : Bruno Coquet - Conseil d'Orientation pour l'Emploi

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Note d’éclairage du Conseil scientifique COVID-19 du 23 avril 2021 - Situation épidémiologique en Inde : Le variant B.1.617

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du HCAAM sur la régulation du système de santé

Auteur(s) : Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 avril 2021 - Organisation de la sortie de l'état d'urgence sanitaire le 1er juin 2021

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Vie économique

Mission AGS / AJMJ

Auteur(s) : René Ricol - Premier ministre

Date de remise :

Emploi - Travail

Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche - Diagnostic et propositions

Auteur(s) : André Gauron - Charlotte Carsin - Claire Lamboley - Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion - Ministère de la Culture

Date de remise :