Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Energie - Transports

Économie des concessions autoroutières - Rapport de l'Autorité de régulation des transports

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Energie - Transports

Marché du transport par autocar et gares routières en France en 2019

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Finances publiques

Agence France Trésor : rapport d'activité 2019

Auteur(s) : Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Santé publique France - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Réseau national de santé publique

Date de remise :

Collectivités territoriales

Impact de la crise du Covid-19 sur les finances locales et recommandations

Auteur(s) : Jean-René Cazeneuve - Premier ministre

Date de remise :

Emploi - Travail

Évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail - Rapport intermédiaire du comité d'évaluation

Auteur(s) : Emmanuelle Prouet - Antoine Naboulet - France Stratégie

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 27 juillet 2020 - Se préparer maintenant pour anticiper un retour du virus à l'automne

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Energie - Transports

Les marchés et contrats passés par les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Transports

Date de remise :

Société - Population

Handicaps et emploi - Rapport thématique IGAS 2019-2020

Auteur(s) : Claire Aubin - Christine Daniel - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Environnement

Choisir une finance verte au service de l'Accord de Paris - Évaluation des meilleures pratiques en matière de finance verte et d’organisation des places financières dans l’Union européenne

Auteur(s) : Alexandre Holroyd - Yann Kerhoas - Margot Provot - Margaux Sauvaget - Ministère de l'Économie et des Finances - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Inspection de la justice - Rapport d'activité 2019

Auteur(s) : Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (...) sur la responsabilité civile

Auteur(s) : Jacques Bigot - André Reichardt - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :