Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Comité de suivi des retraites : neuvième avis

Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport de surveillance de la santé périnatale en France

Auteur(s) : Eugenia Gomes - Lisa Cahour - Claudie Menguy - Nolwenn Regnault - Santé publique France

Date de remise :

Environnement

Appui à l'aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE)

Auteur(s) : Philippe Allimant - Gérard Fallon - Alain Joly - Claude Gitton - Nathalie Bertrand - Virginie Dumoulin - Pascal Kosuth - Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Projets Alimentaires Territoriaux « Plus vite, plus haut, plus fort »

Auteur(s) : Frédéric Marchand - Dominique Chabanet - Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Les dépenses de santé en 2021 - Résultats des comptes de la santé - Septembre 2022

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Évolutions et perspectives des retraites en France - Rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Septembre 2022

Auteur(s) : Conseil d'Orientation des Retraites

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information (...) sur la sécurisation de la chasse

Auteur(s) : Patrick Chaize - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Avis 139 du Comité consultatif national d'éthique

Auteur(s) : Comité consultatif national d'Éthique

Date de remise :

Environnement

Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

Auteur(s) : Autorité Environnementale

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Développement de l'assurance du risque cyber

Auteur(s) : Direction générale du Trésor

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Organisation des soins de proximité : Garantir l'accès de tous à des soins de qualité - Rapport et avis du HCAAM

Auteur(s) : Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie

Date de remise :

Société - Population

Suicide : mesurer l'impact de la crise sanitaire liée au Covid-19 - 5ème rapport

Auteur(s) : Observatoire national du suicide

Date de remise :