Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Sciences - Numérique - I. A.

Les lumières à l'ère numérique

Auteur(s) : Gérald Bronner - Présidence de la République

Date de remise :

Société - Population

A (h)auteur d'enfants – Rapport de la mission "La parole aux enfants"

Auteur(s) : Gautier Arnaud-Melchiorre - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 24 décembre 2021 - projet de loi transformant le passe sanitaire en passe vaccinal

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Note d’actualisation n°3 (22 décembre 2021) - 6ème vague liée au variant Omicron

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 décembre 2021 - Modification du décret d’application relatif à la quarantaine ou à l’isolement

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Société - Population

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2021

Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La traite des êtres humains en France – Le profil des victimes accompagnées par les associations en 2020

Auteur(s) : Amandine Sourd - Leila Benaddou - Ministère de l'Intérieur - Mission interministérielle pour la Protection des Femmes contre les Violences et la Lutte contre la Traite des Etres humains

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport de la mission d'accompagnement des partenaires sociaux dans la démarche de la reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne

Auteur(s) : Christine Erhel - Sophie Moreau-Follenfant - Ministère du Travail et des Affaires sociales

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information (...) sur le sujet de l'autonomie stratégique de l'Union européenne

Auteur(s) : Didier Quentin - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 16 décembre 2021 - Mise à jour de l'avis du 8 décembre 2021, le variant Omicron : anticiper la 6ème vague

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :