Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

Les collectes de générosité du public liées à la crise sanitaire

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Culture - Médias

L'éducation aux médias et à l'information - exercice 2021-2022

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Haute Autorité de santé - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Haute Autorité de Santé

Date de remise :

Ville - Territoires

Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation

Auteur(s) : Didier Gardinal - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Sécurité

Observatoire national des violences en milieu de santé - Rapport 2022, données 2020 et 2021

Auteur(s) : Direction générale de l'Offre de Soins

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS) du 22 novembre 2022 sur l'épidémie de Monkeypox

Auteur(s) : Comité de Veille et d'Anticipation des Risques sanitaires

Date de remise :

Environnement

La prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Le télétravail dans la fonction publique après la crise sanitaire - Premier bilan

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Collectivités territoriales

Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Culture - Médias

Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux

Auteur(s) : Arnaud Oseredczuk - Christian Giacomotto - Marie-Christine Labourdette - Ministère de la Culture

Date de remise :

Sécurité

La lutte contre les discriminations dans l'action des forces de sécurité

Auteur(s) : Christian Vigouroux - Florian Roussel - Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Vie économique

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Hervé Deperrois - André Klein - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :