Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Santé publique France - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Réseau national de santé publique

Date de remise :

Emploi - Travail

Évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail - Rapport intermédiaire du comité d'évaluation

Auteur(s) : Emmanuelle Prouet - Antoine Naboulet - France Stratégie

Date de remise :

Société - Population

Handicaps et emploi - Rapport thématique IGAS 2019-2020

Auteur(s) : Claire Aubin - Christine Daniel - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Environnement

Choisir une finance verte au service de l'Accord de Paris - Évaluation des meilleures pratiques en matière de finance verte et d’organisation des places financières dans l’Union européenne

Auteur(s) : Alexandre Holroyd - Yann Kerhoas - Margot Provot - Margaux Sauvaget - Ministère de l'Économie et des Finances - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Inspection de la justice - Rapport d'activité 2019

Auteur(s) : Inspection générale de la Justice

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (...) sur la responsabilité civile

Auteur(s) : Jacques Bigot - André Reichardt - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (...) sur les Iles Éparses, à la suite d'un déplacement du groupe d'études sur les Terres australes et antarctiques françaises

Auteur(s) : Christophe-André Frassa - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les notes de synthèse des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19

Auteur(s) : Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens du contrôle fiscal

Auteur(s) : Claude Nougein - Thierry Carcenac - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Défense

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des armées sur les systèmes d'armes létaux autonomes

Auteur(s) : Claude de Ganay - Fabien Gouttefarde - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :

Education - Recherche

L'École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) - Exercices 2012-2018

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Ségur de la santé - Recommandations

Auteur(s) : Nicole Notat - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :