Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Santé - Protection sociale

L'ordre des médecins

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le droit européen de la concurrence face aux enjeux de la mondialisation

Auteur(s) : Patrice Anato - Constance Le Grip - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Société - Population

Mission relative aux conseillers techniques sportifs

Auteur(s) : Alain Resplandry-Bernard - Yann Cucherat - Ministère des Sports

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur les pertubateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique

Auteur(s) : Claire Pitollat - Laurianne Rossi - Assemblée nationale

Date de remise :

Société - Population

Mission relative à la lutte contre l'illettrisme

Auteur(s) : Yves Hinnekint - Christian Janin - Ministère du Travail

Date de remise :

Finances publiques

La fraude aux prélèvements obligatoires - Communication au Premier ministre

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Environnement

Quel littoral pour demain ? Vers un aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique - Rapport remis à Monsieur le Premier ministre et à Madame la ministre de la transition écologique et solidaire

Auteur(s) : Stéphane Buchou - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Premier ministre

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur robotisation et emplois de service

Auteur(s) : Marie Mercier - René-Paul Savary - Sénat. Délégation à la prospective

Date de remise :

Relations internationales

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises - rapport annuel 2018

Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2019 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Auteur(s) : Ministère de l'Action et des Comptes publics

Date de remise :

Vie économique

Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal (BEA)

Auteur(s) : Anne Garreta - Marie-Noëlle Orain - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La réinsertion des personnes détenues : l'affaire de tous et de toutes

Auteur(s) : Antoine Dulin - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :