Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Sciences - Numérique - I. A.

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Auteur(s) : Eric Bothorel - Laure de La Raudière - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des coûts et bénéfices de l’immigration en matière économique et sociale

Auteur(s) : Stéphanie Do - Pierre-Henri Dumont - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les agrocarburants

Auteur(s) : Stéphane Demilly - Jean-François Cesarini - Bertrand Pancher - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Culture - Médias

L'auteur et l'acte de création

Auteur(s) : Bruno Racine - Céline Roux - Bertrand Saint-Etienne - Noël Corbin - Ministère de la Culture

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la proposition de loi n° 2478 visant à protéger les victimes de violences conjugales

Auteur(s) : Nicole Le Peih - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information (...) sur l'aide publique au développement à Madagascar

Auteur(s) : Jean-Pierre Vial - Marie-Françoise Pérol-Dumont - Jacques Le Nay - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Education - Recherche

Sciences et société : les conditions du dialogue

Auteur(s) : Gérard Aschieri - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Energie - Transports

La défaillance du forfait de post-stationnement : rétablir les droits des usagers

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Emploi - Travail

Favoriser l'emploi des travailleurs expérimentés - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Sophie Bellon - Olivier Mériaux - Jean-Manuel Soussan - Ministère du Travail - Premier ministre

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La réserve héréditaire - Rapport du groupe de travail

Auteur(s) : Cécile Pérès - Philippe Potentier - Direction des Affaires civiles et du Sceau

Date de remise :

Education - Recherche

Comité éthique et scientifique de Parcoursup - rapport au Parlement, janvier 2020

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin - Gérard Berry - Jean-Richard Cytermann - Max Dauchet - Jean-Marie Filloque - Catherine Moisan - Isabelle Roussel - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Société - Population

Formation obligatoire des 16-18 ans - Passer d'un droit formel à un droit réel

Auteur(s) : Sylvie Charrière - Patrick Roger - Premier ministre

Date de remise :