Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Banque - Finance

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2021

Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers

Date de remise :

Développement de la formation médicale en Centre-Val de Loire et création d’un pôle hospitalo-universitaire à Orléans

Auteur(s) : Pierre Van De Weghe - Frédéric Forest - Pierre-Yves Demoulin - Yannick Le Guen - Alain Meunier - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Contrôle général, économique et financier : au service de la performance publique - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Contrôle général économique et financier

Date de remise :

Vie économique

Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques

Auteur(s) : Fanny Arav - François-Xavier Brunet - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comment construire une Europe de la Santé ?

Auteur(s) : Benoît Miribel - Catherine Pajares y Sanchez - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Environnement

Rapport annuel 2021 de l'INERIS

Auteur(s) : Institut national de l'Environnement industriel et des Risques

Date de remise :

Culture - Médias

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

Auteur(s) : Serge Brentrup - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2022

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche 2020-2021

Auteur(s) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Afrique

France, Rwanda and the Tutsi - Genocide (1990-1994) - Report submitted to the President of the Republic on 26 March, 2021

Auteur(s) : Vincent Duclert - Commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi - Présidence de la République

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (…) rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes et à la mixité de genre au sein des entreprises, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars 2022

Auteur(s) : Serge Babary - Annick Billon - Sénat. Délégation aux entreprises - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :