Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en France

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au service des territoires connectés

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 1 : Les marchés régulés

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Education - Recherche

Les services documentaires des universités de technologie : analyse comparative

Auteur(s) : Joëlle Claud - Françoise Legendre - Olivier Caudron - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Pour une alimentation saine et durable - Analyse des politiques de l'alimentation en France : Rapport pour l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Julien Fosse - Peggy Furic - Cyril Gomel - Marie Hagenburg - Julien Rousselon - France Stratégie

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture dans le cadre de son programme de développement agricole rural pour l’année 2018

Auteur(s) : Benoît Bonnefoi - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d’information (…) sur le contrat d’objectifs et de moyens de l’Agence française de développement

Auteur(s) : Hugues Saury - Rachid Témal - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Ville - Territoires

Commission pour la relance durable de la construction de logements - Tome I - Diagnostic et mesures phares

Auteur(s) : François Rebsamen - Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) sur l'évolution de la paupérisation d'une partie des Français

Auteur(s) : Frédérique Puissat - Sénat

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport du Compte du logement 2020

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Environnement

Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

Auteur(s) : Christophe Viret - Frédéric André - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Société - Population

Quinzième rapport au gouvernement et au parlement de l’Observatoire national de la protection de l’enfance – Année 2020

Auteur(s) : Observatoire national de la protection de l'enfance

Date de remise :