Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Sécurité

Rapport d'information (...) sur l'élaboration du Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales - Tome I

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

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Sécurité

Rapport d'information (...) sur l'élaboration du Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales - Tome II

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

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Education - Recherche

Mission territoires et réussite

Auteur(s) : Ariane Azéma - Pierre Mathiot - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Ville - Territoires

Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)

Auteur(s) : François-Xavier Deniau - David Krieff - Constance Maréchal-Dereu - Luc Bégassat - Anne Guillou - Soraya Daou - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Santé - Protection sociale

L'aide médicale d'État : diagnostic et propositions

Auteur(s) : Jean-Yves Latournerie - Jérôme Saulière - Christophe Hemous - Fabienne Bartoli - Francis Fellinger - Jean-Louis Rey - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

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Administration - Réforme de l'Etat

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2018

Auteur(s) : Direction générale de l'Administration et de la Fonction publique

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Santé - Protection sociale

Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand-âge 2020-2024

Auteur(s) : Myriam El Khomri - Ministère des Solidarités et de la Santé

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Energie - Transports

La construction de l'EPR de Flamanville - Rapport au président directeur général d'EDF

Auteur(s) : Jean-Martin Folz - Ministère de l'Économie et des Finances

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Société - Population

Comment améliorer l'annonce des décès ?

Auteur(s) : Élisabeth Pelsez - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes

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Environnement

L'environnement en France 2019 - Rapport de synthèse

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique et solidaire

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Energie - Transports

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les enjeux de la mise en application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Auteur(s) : Hervé Maurey - Didier Mandelli - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Vie économique

Rapport d'activité 2018-2019 de l'Agence des participations de l'État

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

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