Rapports Publics

La bibliothèque des rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Energie - Transports

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les agrocarburants

Auteur(s) : Stéphane Demilly - Jean-François Cesarini - Bertrand Pancher - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Culture - Médias

L'auteur et l'acte de création

Auteur(s) : Bruno Racine - Céline Roux - Bertrand Saint-Etienne - Noël Corbin - Ministère de la Culture

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la proposition de loi n° 2478 visant à protéger les victimes de violences conjugales

Auteur(s) : Nicole Le Peih - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Education - Recherche

Sciences et société : les conditions du dialogue

Auteur(s) : Gérard Aschieri - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Energie - Transports

La défaillance du forfait de post-stationnement : rétablir les droits des usagers

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Emploi - Travail

Favoriser l'emploi des travailleurs expérimentés - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Sophie Bellon - Olivier Mériaux - Jean-Manuel Soussan - Ministère du Travail - Premier ministre

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La réserve héréditaire - Rapport du groupe de travail

Auteur(s) : Cécile Pérès - Philippe Potentier - Direction des Affaires civiles et du Sceau

Date de remise :

Education - Recherche

Comité éthique et scientifique de Parcoursup - rapport au Parlement, janvier 2020

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin - Gérard Berry - Jean-Richard Cytermann - Max Dauchet - Jean-Marie Filloque - Catherine Moisan - Isabelle Roussel - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Société - Population

Formation obligatoire des 16-18 ans - Passer d'un droit formel à un droit réel

Auteur(s) : Sylvie Charrière - Patrick Roger - Premier ministre

Date de remise :

Défense

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique immobilière du ministère des armées

Auteur(s) : Laurent Furst - Fabien Lainé - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :

Défense

Piraterie et brigandage maritimes dans le monde - Bilan annuel 2019

Auteur(s) : Ministère des Armées

Date de remise :

Vie économique

Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique

Auteur(s) : Gilles de Margerie - Adam Baïz - France Stratégie

Date de remise :