Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Education - Recherche

L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2020

Auteur(s) : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Sécurité

Les polices municipales

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 19 octobre 2020 - Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Le médiateur des ministères économiques et financiers - Rapport 2020

Auteur(s) : Christophe Baulinet - Médiateur des Ministères économiques et financiers

Date de remise :

Finances publiques

Adapter la fiscalité des entreprises à une économie mondiale numérisée

Auteur(s) : Conseil des Prélèvements obligatoires

Date de remise :

Vie économique

Quelle politique du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en matière d’agriculture urbaine ?

Auteur(s) : Marie-Hélène Bouillier-Oudot - Sylvie Rocq - François Vedeau - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Education - Recherche

L’application du principe de laïcité dans les établissements scolaires de l’enseignement public : état des lieux, avancées et perspectives

Auteur(s) : Aziz Jellab - Marc Rolland - Fabienne Thibau-Lévêque - Christian Wassenberg - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques - Rapport d'étape

Auteur(s) : Didier Pittet - Laurence Boone - Anne-Marie Moulin - Raoul Briet - Pierre Parneix

Date de remise :

Santé - Protection sociale

L’hôpital au service du droit à la santé

Auteur(s) : Sylvie Castaigne - Alain Dru - Christine Tellier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Défense

Campus Cyber - Fédérer et faire rayonner l’écosystème de la cybersécurité

Auteur(s) : Michel Van Den Berghe - Yann Bonnet - Charly Berthet - Faustine Saunier - Christian Daviot - Nicolas Arpagian - Jean-Baptiste Demaison - Magali Marques - Barbara Milia - Marc Renaudin - Agence nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information

Date de remise :

Environnement

Plan climat pour les financements export - rapport au Parlement

Auteur(s) : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La négociation collective en 2019

Auteur(s) : Direction générale du Travail

Date de remise :