Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Economie internationale

Le commerce extérieur de la France - Analyse des résultats 2019

Auteur(s) : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Education - Recherche

Faire de la France une économie de rupture technologique

Auteur(s) : Benoît Potier - Ministère de l'Économie et des Finances - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information (...) sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs

Auteur(s) : Maryse Carrère - Catherine Deroche - Marie Mercier - Michelle Meunier - Sénat. Commission des affaires sociales - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

L'accessibilité numérique, entre nécessité et opportunité - Une obligation légale vis-à-vis des citoyens, un levier stratégique pour les acteurs

Auteur(s) : Conseil national du Numérique

Date de remise :

Emploi - Travail

Les femmes au coeur de l'économie - La France pionnière du leadership au féminin dans un monde en pleine transformation

Auteur(s) : Chiara Corazza - Ministère de l'Économie et des Finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Analyse des données scientifiques : effets de l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans

Auteur(s) : Haut Conseil de la Santé publique

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les financements publics consacrés à l'agriculture biologique

Auteur(s) : Alain Houpert - Yannick Botrel - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur les déserts médicaux

Auteur(s) : Hervé Maurey - Jean-François Longeot - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'accès aux services publics dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information (...) sur la France et le Moyen-Orient

Auteur(s) : Claude Goasguen - Bruno Joncour - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Auteur(s) : Eric Bothorel - Laure de La Raudière - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :