Les derniers rapports publics

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2004

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Demuynck  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'activité 2003 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-François Merle  ;  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er juin 2004

Conseil de la concurrence - Dix-septième rapport annuel : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le  1er juin 2004

Productivité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juin 2004

La gestion des âges dans le bâtiment et les travaux publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Clary  ;  Claude Lavigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2004

Coûts et bénéfices économiques des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Kopp  ;  Philippe Fenoglio  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2004

La gestion des âges dans le secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Laconde  ;  Gildas Le Coz  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2004

1er rapport de l'Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des marchés financiers

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'évaluation n°10 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juin 2004

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