Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Education - Recherche

L'enseignement des langues régionales - État des lieux et perspectives après la décision du Conseil constitutionnel du 21 mai 2021

Auteur(s) : Christophe Euzet - Yannick Kerlogot - Premier ministre - Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Évaluation de la gestion par l'opérateur Orange de la panne du 2 juin et de ses conséquences sur l'accès aux services d'urgence

Auteur(s) : Agence nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Affaires sociales - Commissariat aux communications électroniques de défense

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 16 juillet 2021 sur le projet de loi "relatif à l'adaptation de nos outils de gestion de crise"

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comité de suivi des retraites : huitième avis

Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L’Institut de France et les cinq académies - Normaliser la gestion, restaurer l’équilibre financier

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Thierry Benoit - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Union européenne

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

Auteur(s) : Pascale Boyer - Jérôme Nury - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique

Auteur(s) : Sylvia Pinel - Guillaume Kasbarian - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Energie - Transports

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet - Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Date de remise :

Société - Population

Combattre la prostitution des mineurs, mieux prévenir et mieux accompagner les victimes

Auteur(s) : Catherine Champrenault - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Emploi - Travail

Préserver l’emploi - Le ministère du Travail face à la crise sanitaire

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :