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212 résultat(s)

Date

Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation de l’utilisation d’aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques

Consultation

26 juin 2019

L'agroécologie pour une agriculture durable

L'agroécologie est une rupture par rapport à l'agriculture productiviste. Elle est bénéfique tant pour l'environnement que pour la santé des hommes. Elle repose cependant sur des modes de production dont nous devons assumer les coûts si nous voulons qu'elle s'impose.

Parole d'expert

Par Marc Dufumier

26 mai 2025

Projet d'arrêté portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique

Consultation

30 avril 2025

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC)

Consultation

18 juillet 2025

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 12 décembre 1983 fixant les conditions d'exercice du chalutage dans le pertuis breton, le pertuis d'Antioche et le coureau d'Oléron

Consultation

1er octobre 2025

Projet d'arrêté précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir dans le domaine maritime

Consultation

11 septembre 2025

Projet de décret portant application de l'article 3 de la loi n° 2025-794 du 11 août 2025 visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Consultation

8 septembre 2025

Lancement de la consultation du public sur le projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Consultation

8 septembre 2025

Projet d'arrêté modifiant la mise en œuvre de plusieurs dispositions des cahiers des charges des éco-organismes et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment annexés à l'arrêté ministériel du 10 juin 2022

Consultation

26 août 2025

Compétitivité et potentiel industriel de la France : au milieu du gué ?

Le "choc de compétitivité" du rapport Gallois de 2012 a été le point de départ d'un renouveau de la politique industrielle en France, tournée vers la compétitivité et l'attractivité. Quelles sont les politiques mises en œuvre depuis et quels résultats peut-on observer ?

Parole d'expert

Par Jean-Marc Figuet

22 août 2025

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