Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

185 résultat(s)

Projets d’arrêtés réglementant la pêche de loisir du lieu jaune en zone 7 et 8 et la taille minimale de capture du lieu jaune

Consultation

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 29 décembre 2022 relatif à l'amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles d'espèces protégées et à l'expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français

Consultation

Projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre de l'article R 921-48 du code rural et de la pêche maritime

Consultation

Consultation du public sur la politique nationale des ressources et des usages du sous-sol, prévue à l'article 68 de la loi "climat et résilience"

Consultation

Projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d'obtention d'organismes génétiquement modifiés ayant fait l'objet d'une utilisation traditionnelle sans inconvénient avéré pour la santé publique ou l'environnement

Consultation

Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle et projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir

Consultation

Débat public sur le projet de Technocentre à Fessenheim

Consultation

Projet de lignes directrices pour la délivrance des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques au titre de l'article 53 du Règlement (CE) n°1107/2009 du 21 octobre 2009

Consultation

Méthode Label Bas Carbone : Porcs

Consultation

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b)

Consultation

Haut de page