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2 951 résultat(s)

Le vieillissement, un défi social

Quelles sont les conséquences sociales du vieillissement de la population française ?

Ouvrage

Conseil d'État

15,00 €

Consultation en ligne "Fonction publique +" , sur la qualité de vie et les conditions de travail des agents publics

Consultation

Projet de décret relatif aux garanties d’origine

Consultation

Projet d'arrêté pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Consultation

Projet de décret portant simplification de la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat et de sa mise en œuvre

Consultation

Projet de décret relatif à l'évaluation et au suivi de l'artificialisation des sols

Consultation

Projet de décret relatif à la mise en oeuvre de la territorialisation des objectifs de gestion économe de l'espace et de lutte contre l'artificialisation des sols

Consultation

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, année 2022

Les discours de haine sur YouTube, une nouvelle façon d’inscrire la xénophobie dans le débat démocratique ? La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a enquêté et vous livre ses conclusions.

Ouvrage

Commission nationale consultative des droits de l'homme

22,00 €

Projet d'arrêté fixant les critères de sortie de statut de déchets pour l'huile de pyrolyse issue d'une opération de pyrolyse de déchets de matière plastique, pour un usage matière au sein d'une unité pétrochimique

Consultation

Se distinguer des femmes

Les hommes et les filières du supérieur dites « féminines ».

Ouvrage

Alice Olivier

25,00 €

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