Agriculture biologique

Agriculture biologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'avancement du comité d'évaluation de la politique agro-écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Clément Villien  ;  Pierre Claquin  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Christophe Patier  ;  Anne Perret  ;  Marie-Anne Richard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la défense des intérêts commerciaux et agricoles des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, au Sénat le 22 novembre 2016.

Déclaration

Mobilisation des partenaires du projet agro-écologique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Denis Domallain  ;  Paul Reichert  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La transition agroécologique : défis et enjeux

Avis

Auteur(s) :  Cécile Claveirole  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Dynamiques de l'emploi dans les filières bioéconomiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la reconquête de la biodiversité en ville, à la Cité des sciences et de l'industrie, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le développement d'opérations de valorisation immobilière intégrant un volet biodiversité, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Marché d'intérêt national de Rungis, les aides aux agriculteurs et sur l'agriculture biologique, à Rungis le 9 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les engagements de la France en matière d'agriculture biologique, sur les difficultés des agriculteurs, à l'Assemblée nationale le 26 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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