Aide technique

Aide technique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Perben  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Penne  ;  Paulette Brisepierre  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

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