Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle, l'accès à la culture et la décentralisation culturelle, Paris le 3 mai 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 Janvier 1984 La coopération audiovisuelle avec les pays en développement.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 Mai 1987 La politique en faveur du cinéma.

Communiqué

CM. 10 novembre 1982 L'application dans les territoires d'outre-mer de la loi sur la communication audiovisuelle.

Communiqué

CM. 1 juillet 1981 Préparation de la loi sur l'audiovisuel.

Communiqué

1er juillet 1981

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les orientations de la France en matière culturelle et audiovisuelle, notamment le développement des nouvelles technologies de l'information, la politique audiovisuelle, les aides au cinéma et le programme Média plus, Bruxelles le 12 septembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Dispositions relatives à la communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Code de la communication et du cinéma.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, à Paris le 10 novembre 1998 et interviews à France-Info le 10 et dans "le Monde" le 11, sur son projet de loi sur l'audiovisuel public.

Article Déclaration Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 novembre 1998, sur la mission sur les perspectives de financement de l'audiovisuel public, Paris le 19 novembre 1998.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer, sur le développement économique et social de l'outre-mer, la politique sociale du gouvernement en matière d'insertion sociale et d'emploi dans les DOM TOM, Paris le 9 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la coopération culturelle, notamment la volonté de promouvoir un projet culturel européen par la démocratisation de la culture, l'augmentation du budget de l'Etat à la culture et les réformes de structures dans l'audiovisuel public, Paris le 14 novembre 1998.

Déclaration

Haut de page