Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation des politiques publiques et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la politique de recrutement et la gestion des universitaires et des chercheurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2001

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Philippe Ardant  ;  Jean de Boishue  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er janvier 1995

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Danièle Demoustier  ;  Bernard Hofmann  ;  Marie-Laure Ramisse  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le  1er novembre 1996

La réforme de l'accès au droit et à la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Dominique Charvet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Tiennot Grumbach  ;  Florence Ovaere  ;  Pascale Fombeur  ;  Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice

Remis le  1er mai 2001

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 2000

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Lionel Cauret  ;  Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er septembre 1998

Rapport sur l'activité interministérielle en 1996

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Remis le  1er janvier 1998

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la loi de programmation militaire, les interventions au Tchad et au Liban et le rôle de la dissuasion nucléaire , Paris, Palais de l'Elysée, le 3 janvier 1984.

Déclaration

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