Création d'emploi

Création d'emploi : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Emplois verts : actes du colloque du 2 février 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Danièle Demoustier  ;  Bernard Hofmann  ;  Marie-Laure Ramisse  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le  1er novembre 1996

Réduction du temps de travail : les enseignements de l'observation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Rouilleault  ;  Laurent Duclos  ;  Christine Erhel  ;  Christine Gavini  ;  Alain Gubian  ;  Laurence Lize  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2001

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er mars 1999

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1999

Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patricia Rabelka  ;  Dominique Possou  ;  Elisabeth Tarenghi  ;  Jean-Marie Loubradou  ;  Jean-Pierre Alloy  ;  Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon

Remis le  1er décembre 2000

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Philippe Rouvillois  ;  Laurent Degroote  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Agriculture biologique : évaluation d'un gisement d'emplois : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Vérot  ;  Fédération nationale d'Agriculture biologique des Régions de France  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juin 1998

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 2001 (...) et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Pierre Héritier  ;  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

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