Démantèlement

Démantèlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Christophe  ;  Barbara Pompili  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marie Berthet  ;  Rouchdy Kbaier  ;  Jean-Luc Veille  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Avis

Auteur(s) :  Jacques Beall  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le bilan de l'opération de démantèlement du campemant de réfugiés de Calais, à l'Assemblée nationale le 7 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la lutte contre le mal-logement au cours du quinquennat, à Paris le 31 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Aubert  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le  1er février 2017

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le démantèlement du camp de la Lande de Calais et le redéploiement des migrants dans différentes communes, dont celle de Perriers-la-Campagne (Orne), à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'achèvement du démantèlement du camp de la Lande de Calais et la prise en charge, le transfert et l'accueil des migrants en centre d'accueil et d'orientation, à Calais le 7 novembre 2016.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 novembre 2016, sur la situation des mineurs non accompagnés à la suite de l'évacuation du campement de la Lande de Calais, à Paris le 2 novembre 2016.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les négociations entre la France et la Grande-Bretagne concernant le sort des migrants mineurs isolés à la suite du démantèlement du campement de la Lande de Calais, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le sort des migrants mineurs isolés au terme du démantèlement de la "jungle" de Calais, à l'Assemblée nationale le 26 octobre 2016.

Déclaration

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