Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 13 janvier 1982 Projet de loi relatif à l'élection des membres du Conseil général de St-Pierre et Miquelon

Communiqué

CM. 6 janvier 1982 Le statut particulier de la Corse

Communiqué

CM. 7 septembre 1983 L'organisation des Caisses de Mutualité sociale agricole

Communiqué

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur la décision de la Cour suprême de Côte d'Ivoire éliminant un grand nombre des candidats à l'élection présidentielle, à l'Assemblée nationale le 10 octobre 2000.

Déclaration

Article de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, dans "Le Figaro" du 9 octobre 2000, interview à France 2 et déclaration sur le nouveau cadre du volontariat civil international, Paris le 10 octobre 2000.

Article Déclaration Interview Tribune

CM. 25 mai 1983 Les élections aux conseils d'administration des caisses de Sécurité sociale.

Communiqué

CM. 11 mai 1983 Les élections à la Mutualité sociale agricole

Communiqué

CM. 10 novembre 1981 Sécurité sociale

Communiqué

CM. 14 octobre 1981 Durée du mandat des membres de chambres d'agriculture

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Janvier 1985 Le bilan et les perspectives de la politique de démocratisation du secteur public.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Avril 1987 Les juridictions commerciales.

Communiqué

Interviews de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à Europe 1 et à RFI le 8 octobre 2000, sur les violences entre Israéliens et Palestiniens, l'avenir des négociations de paix entre Israël et l'Autorité palestinienne, la situation en Serbie après la victoire de M. Kostunica, la levée des sanctions économiques contre la Yougoslavie et les prochaines élections présidentielles en Côte d'Ivoire.

Interview

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