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L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Cerisier-ben Guiga ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Franck Soloveicik ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le 1er avril 1999

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Didier Chouat ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2001

Le Devenir de l'Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Dreyfus ; Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le 1er janvier 1997

Les Aspirations de la jeunesse en 1995

Rapport interne

Auteur(s) : Cécile Amar ; Confédération générale du Travail - Force ouvrière

Remis le 1er janvier 1995

Les Politiques de formation professionnelle continue dans l'entreprise

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Cam ; Lionel Chambrier ; Françoise Favennec ; Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Quatre ; Brigitte Koubi-Karsenti ; Bertrand Desbazeille ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2000

Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er octobre 2001

Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Geffroy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er mars 1999

Familles et insertion économique et sociale des adultes de 18 à 25 ans

Avis

Auteur(s) : Hubert Brin ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2001

Propositions pour améliorer la formation des magistrats en matière économique et financière

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Dobkine ; Marie-José Lotte ; Bruno Jactel ; Ministère de la Justice. Sous-direction des affaires économiques et financières

Remis le 1er avril 1995

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er janvier 2001