Gaz naturel

Auteur(s) : Jean-Philippe Duranthon ; Charles Helbronner ; Jean-François Sorro ; Christian Tardivon ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 octobre 2016

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

29 mai 2019

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Charles Colas-Roy ; Christophe Bouillon ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 11 avril 2019

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 7 juillet 2016

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 27 juillet 2017

Stockage souterrain de gaz

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Havard ; Anne Duthilleul ; Philippe Follenfant ; Nicolas Govillot ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 avril 2017

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Maler ; Jean-Bernard Erhardt ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 16 octobre 2016

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