Républiquefrançaise
Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Huriet ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Janine Bardou ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er octobre 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ; Institut de Veille sanitaire ; Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er janvier 2005
Remis le 1er janvier 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Morange ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2005