Nomination

Nomination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, Lionel Jospin, Premier ministre et Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les questions européennes, Laeken le 15 décembre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la présidence de la République, en date du 30 juillet 1996, portant nomination d'un conseiller à la Cour de cassation et de plusieurs premiers présidents de Cour d'appel.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 novembre 2001, sur la nomination de M. Julien Dray pour la rédaction d'un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la protection de la présomption d'innocence et sur le fonctionnement de la police et de la gendarmerie.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 28 mars 1996, portant nomination de présidents de tribunaux de grande instance.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 9 juillet 1996, portant nomination d'un premier président et de conseillers à la Cour de cassation, ainsi que de plusieurs présidents de tribunal de grande instance.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à des questions sur la situation au Kosovo, notamment la place de la Russie dans la force de maintien de la paix, la reconstruction, l'aide au retour des réfugiés, les relations de l'Europe avec les Balkans, l'inculpation de M. Milosevic et la nomination de M. Solana comme "Monsieur PESC", à l'Assemblée nationale le 8 juin 1999.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la politique judiciaire de la ville, les maisons de la justice et du droit (MJD) et les mesures prises pour faciliter l'accès au droit dans la ville, Lyon, le 15 juin 2001.

Déclaration

Message de félicitations de M. Lionel Jospin, Premier ministre, suite à l'élection de M. Ehud Barak, Premier ministre de l'Etat d'Israel, Paris le 18 mai 1999.

Déclaration Lettre

Discours de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la réforme et la modernisation du ministère des affaires étrangères pour répondre à la complexité croissante de l'action diplomatique, Paris le 28 août 2001.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 septembre 2001, sur la nomination de M. Jacques Floch, en remplacement de M. Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 mai 1999, sur le renouvellement des membres de la Commission nationale des droits de l'homme.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 6 juillet 2001, portant nomination de présidents de chambre, de conseillers et de conseillers référendaires à la Cour de cassation, de plusieurs premiers présidents de cour d'appel, de plusieurs présidents de tribunal de grande instance et portant aussi sur l'élévation au premier grade second groupe du président du tribunal de première instance de Nouméa.

Communiqué

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