Parlementaire

Parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle des parlementaires et des élus locaux pour l'information du public sur le sida, la prévention et sur la nécessité d'apporter une aide sanitaire aux pays en voie de développement, Paris le 9 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur les institutions, notamment les modalités et le calendrier de l'élection présidentielle, l'activité du Parlement et la stragégie à mener pour les prochaines échéances électorales, Angers le 3 décembre 2000.

Déclaration

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vedel  ;  Présidence de la République

Remis le  1er février 1993

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de statut des député(e)s au Parlement européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Nallet  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 26 septembre 2002, sur le rôle des parlementaires pour la simplification des procédures administratives.

Communiqué

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