Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 octobre 2017. Code du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 octobre 2017. Patrimoine archéologique mobilier et dispositions communes à l'ensemble du patrimoine culturel.

Communiqué

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l'inauguration du musée de Nantes, le 23 juin 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 septembre 2017. Le bilan des journées européennes du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juillet 2017. Dispositions communes à l’ensemble du patrimoine culturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 juin 2017. Règles de conservation, de sélection et d'étude du patrimoine archéologique mobilier.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 avril 2017. Code du patrimoine.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 avril 2017, sur la création d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) national du Mont-Saint-Michel et la reprise par l'Etat de la responsabilité de l'exploitation du barrage sur le Couesnon.

Communiqué

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la restitution d'un dessin de Tiepolo aux ayants droit et victimes de spoliations, Paris le 13 avril 2017.

Déclaration

Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement - Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la préservation du patrimoine logiciel, à Paris le 3 avril 2017.

Déclaration

Interview de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, dans le "Corriere della Sera" du 30 mars 2017, sur la protection du patrimoine culturel dans les zones de conflit.

Interview

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