Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur le service public culturel déconcentré et les inégalités territoriales culturelles, Paris le 11 juin 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la protection du patrimoine, à Paris le 31 mai 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 mai 2018. Le patrimoine.

Communiqué

Le patrimoine scientifique et technique ancien des établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Feignier  ;  Bertrand-Pierre Galey  ;  Bruno Saunier  ;  Jean-Marc Vallauri  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er août 2017

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'accueil des touristes étrangers et la régulation des activités des plateformes internet dédiées au tourisme, à Chambéry le 19 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture sur la présentation de la stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine, Paris le 17 novembre 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 novembre 2017, sur l'élection de Mme Audrey Azoulay au poste de directrice générale de l'UNESCO.

Communiqué

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de la culture et du ministère de l'action et des comptes publics, en date du 26 octobre 2017, sur la restitution aux autorités égyptiennes de huit pièces archéologiques saisies par la douane française en janvier 2010.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 octobre 2017. Patrimoine archéologique mobilier et dispositions communes à l'ensemble du patrimoine culturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 octobre 2017. Code du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l'inauguration du musée de Nantes, le 23 juin 2017.

Déclaration

Haut de page