Républiquefrançaise
Personne âgée dépendante : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Sénat
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Auteur(s) : Pascal Terrasse ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Avis
Auteur(s) : Maurice Bonnet ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er mai 2005
Rapport interne
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2004
Remis le 1er avril 2005