Républiquefrançaise
Profession médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 novembre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Philippe Boennec ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 21 octobre 2008
Auteur(s) : Marc Bernier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 30 septembre 2008
Auteur(s) : Aquilino Morelle ; Jacques Veyret ; Gérard Lesage ; Dominique Acker ; Dominique Noire ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Déclaration
11 septembre 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Christian Saout ; Bernard Charbonnel ; Dominique Bertrand ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 2 septembre 2008
Auteur(s) : Yves Bur ; Jean-Pierre Door ; Denis Jacquat ; Hervé Féron ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 17 juin 2008
17 mai 2008
2 mai 2008
Auteur(s) : Michel Gagneux ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 23 avril 2008
14 mars 2008