Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Armengaud  ;  Louis Blaise  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1996

Expertise relative aux risques d'éboulement du versant des Ruines de Séchilienne : rapport du collège d'experts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Panet  ;  Christian Bonnard  ;  Pietro Lunardi  ;  Michèle Presbitero  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2000

Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Transport maritime, des Ports et du Littoral  ;  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er février 1999

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Gérard Piketty  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2001

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Mohen  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 1999

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Lionel Cauret  ;  Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er septembre 1998

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