Protection du littoral

Protection du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour un plan de gestion du littoral camarguais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Chassain  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er août 2010

L'environnement en France - Edition 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juin 2010

Conseil des ministres du 13 juillet 2010. Le plan de prévention des submersions marines et des crues rapides.

Communiqué

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Christophe Priou  ;  Christine Sandel  ;  Agnès Vince  ;  François Amiot  ;  Anne-Marie Levraut  ;  Frédérique Martini  ;  Xavier Fouquart  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Peggy Duboucher  ;  Christine Lagarenne  ;  Vincent Marcus  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Chabaud  ;  Marielle Kohler  ;  Anne Dubosc  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2010. Le plan d'action sur les algues vertes.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 décembre 2009, sur les grandes orientations de la politique de la mer et du littoral.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les perspectives de la navigation de plaisance dans le cadre du Grenelle de la mer et de la stratégie nationale de la mer, à Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Geindre  ;  Annick Helias  ;  Bernard Julien  ;  Bernard Périco  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la préservation, l'exploitation et la valorisation de la ressource et de l'environnement maritime en outre-mer, Brest le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

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