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Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation des politiques publiques et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la politique de recrutement et la gestion des universitaires et des chercheurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Freville ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport interne

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 1995

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Caugant ; Gérard Goma ; Raymond Colombel ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er mars 1995

Grandes orientations scientifiques des actions stratégiques de développement et de soutien des sciences du vivant

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er janvier 1995

Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2001

Les Cellules souches adultes et leurs potentialités d'utilisation en recherche et en thérapeutique : comparaison avec les cellules souches embryonnaires

Rapport officiel

Auteur(s) : François Gros ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er novembre 2000

Rapport d'évaluation n° 7 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 2001

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Demoule ; Bernard Pêcheur ; Bernard Poignant ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1998

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) : Jean Gonnard ; Frédérique Rastoll ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

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