Télévision

Télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur les médias relevant du droit de la communication audiovisuelle - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er novembre 2009

Les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Dominique Hagelsteen  ;  Alexandre Lallet  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport du Gouvernement pris pour l'application du dernier alinéa du V de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le  1er octobre 2009

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la production de programmes audiovisuels pour la TNT, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 juillet 2009, sur l'arrêt de la diffusion analogique et le passage à la télévision numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Code du cinéma et de l'image animée.

Communiqué

Développement de la télévision mobile personnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyril Viguier  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Haut de page