Républiquefrançaise
UE - Pays méditerranéens : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hervé de Charette ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Jean-Claude Guibal ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Michel Vauzelle ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Pierre Jacquet ; Jean Pisani-Ferry ; Jacques Le Cacheux ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : François Perigot ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 1998
Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2000