Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à "France 2" le 15 octobre 2009, sur le constat de crise frappant l'agriculture française dans tous ses secteurs et la nécessité d'une certaine régulation au niveau européen.

Interview

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur l'action de l'Union européenne face à la crise économique, la ratification du Traité de Lisbonne et la Conférence de Copenhague sur le climat, à l'Assemblée nationale le 14 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la progression de la discussion au niveau européen sur la régulation du marché du lait, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Traité de Lisbonne, la sous-consommation des crédits européens par les collectivités locales, la composition de la future Commission européenne, les politiques communes et sur l'élargissement de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, notamment sur les orientations en matière de défense et de sécurité, l'engagement de la France sur le désarmement et la non-prolifération des armes nucléaires, la réintégration de la structure militaire de l'OTAN, Paris le 9 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures déjà prises en faveur des producteurs de lait, notamment le déblocage de 250 millions de prêts remboursables à partir de 2011, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur l'engagement de l'Europe en faveur d'une régulation du marché du lait, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la politique européenne de sécurité et de défense, à Bruxelles le 5 octobre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de changement de statut de La Poste, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le référendum irlandais et la procédure de ratification du Traité de Lisbonne, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

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