Voirie | vie-publique.fr

Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Moreau de Saint-Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2001

Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hubert Peigne ; Conseil national des Transports

Remis le 1er juin 2005

Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2002

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Paul Checcaglini ; Jacques Pernelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2004

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Robert-Max Antoni ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2002