Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Mise à jour le : 8 juillet 2020

Du même auteur

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude de l'énergie sur les actes du colloque Le marché de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture organisé par le Sénat le 12 décembre 2001

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir des dessertes aériennes régionales, ainsi que sur le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information (...) sur l'avenir des espaces périurbains : actes du colloque organisé au Sénat le 10 février 1999

Rapport

2 octobre 2005