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Michel Raymond

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et la consolidation du régime

    Rapport

    21 octobre 2013

  • Évaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP - volet 1)

    Rapport

    18 février 2013

  • Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

    Rapport

    11 septembre 2012

  • La pertinence du renforcement de la réglementation de la Sécurité incendie de la petite hôtellerie décidé en 2006

    Rapport

    9 janvier 2012

  • L'accès des non-salariés agricoles au revenu de solidarité active

    Rapport

    24 mars 2011

  • Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural

    Rapport

    23 décembre 2009

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