Pascal Terrasse

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

Revue de dépenses - Voirie des collectivités territoriales

Rapport

4 janvier 2018
Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative

Rapport

9 février 2016
Rapport d'information (...) sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

Rapport

5 janvier 2016
Tribune intitulée "Notre Europe n'est pas la leur !", parue dans "Le Monde" du 7 décembre 2002, signée par 12 parlementaires socialistes cofondateurs du "Nouveau Parti socialiste".

Discours

27 février 2008
Rapport d'information (…) sur la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie

Rapport

2 octobre 2005
Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport

1er octobre 2005