Jean-Pierre Gorges

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Rapport

29 février 2012
Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport

10 février 2012
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux

Rapport

19 décembre 2011
Rapport d'information (…) sur la mise en œuvre des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Rapport

5 juillet 2011
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Rapport

3 juillet 2010
Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport

15 octobre 2009