Texte intégral
Mesures individuelles.
- Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
- Sur proposition du ministre de la défense :
- - L'ingénieur général de l'armement Bertrand Robineau est mis à la disposition du ministère des relations extérieures pour être nommé chef de la section armement à la délégation permanente de la France au Conseil de l'Atlantique-nord.
- En outre, le conseil des ministres a adopté diverses mesures relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers supérieurs et d'officiers généraux de l'armée de terre, de la marine, de la marine marchande, de l'armée de l'air, de la gendarmerie et de la justice militaire.
- Sur proposition du ministre de l'éducation nationale.
- - M. Jean Gallot, professeur à l'université de Rouen, est nommé recteur de l'académie de Besançon ;
- - M. Claude Chalin, recteur de l'académie de Toulouse, est nommé recteur de l'académie Nancy-Metz ;
- - M. Daniel Levier, président de l'université de Pau, est nommé recteur de l'académie de Toulouse.
- Sur proposition du ministre de la mer :
- - M. Jean-Paul Proust, sous-préfet, est nommé directeur des pêches maritimes ;
- - M. Christian Brossier, ingénieur en chef des ponts-et-chaussées, est nommé directeur des ports et de la navigation maritime.
- Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
- Sur proposition du ministre de la défense :
- - L'ingénieur général de l'armement Bertrand Robineau est mis à la disposition du ministère des relations extérieures pour être nommé chef de la section armement à la délégation permanente de la France au Conseil de l'Atlantique-nord.
- En outre, le conseil des ministres a adopté diverses mesures relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers supérieurs et d'officiers généraux de l'armée de terre, de la marine, de la marine marchande, de l'armée de l'air, de la gendarmerie et de la justice militaire.
- Sur proposition du ministre de l'éducation nationale.
- - M. Jean Gallot, professeur à l'université de Rouen, est nommé recteur de l'académie de Besançon ;
- - M. Claude Chalin, recteur de l'académie de Toulouse, est nommé recteur de l'académie Nancy-Metz ;
- - M. Daniel Levier, président de l'université de Pau, est nommé recteur de l'académie de Toulouse.
- Sur proposition du ministre de la mer :
- - M. Jean-Paul Proust, sous-préfet, est nommé directeur des pêches maritimes ;
- - M. Christian Brossier, ingénieur en chef des ponts-et-chaussées, est nommé directeur des ports et de la navigation maritime.