Adoption

Adoption : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'activité 2019 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Auteur(s) : Conseil national pour l'Accès aux Origines personnelles

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité 2018 du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles

Auteur(s) : Conseil national pour l'Accès aux Origines personnelles - Direction générale de la Cohésion sociale

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'adoption au Conseil de sécurité de l'ONU de la résolution "Lutte contre le financement du terrorisme", à New York le 28 mars 2019.

Intervenant(s) :

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Discours

Point presse conjoint de M. Edouard Philippe, Premier ministre, et de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les entretiens entre le Gouvernement avec les syndicats de la SNCF, à Paris le 7 mai 2018.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la lutte contre l'impunité des crimes commis par Daech en Irak, à New York le 21 septembre 2017.

Intervenant(s) :

  • Jean-Baptiste Lemoyne - Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Prononcé le

Discours

Entretien de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec France Info le 19 décembre 2016, sur l'adoption au Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution relative à l'aide humanitaire apportée aux habitants d'Alep en Syrie.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'adoption au Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution sur la situation humanitaire à Alep, à Paris le 19 décembre 2016.

Intervenant(s) :

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Discours

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 décembre 2016, sur l'adoption par le Conseil de sécurité de l'ONU d'une résolution proposée par la France pour la protection de la population d'Alep et l'assistance humanitaire.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 avril 2016, sur l'adoption par le Parlement européen de la directive relative aux données des dossiers passagers (ou PNR, pour l'anglais Passenger Name Record).

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies de la résolution 2270 renforcant le régime des sanctions imposé à la Corée du Nord, à Paris le 2 mars 2016.

Intervenant(s) :

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Discours

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 2 avril 2013, sur l'adoption par l'Assemblée générale des Nations unies du Traité sur le commerce des armes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 7 novembre 2012. Mariage des couples de personnes de même sexe.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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