Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre
- M. le Général de corps aérien Bertrand DUMONT est nommé secrétaire général adjoint de la défense nationale
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
- M. Dominique DEROUBAIX, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine, est nommé secrétaire général de l'Assistance publique des Hôpitaux de Paris
- M. Alain GARCIA, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie, est nommé directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation d'Aquitaine
- M. Vincent LE TAILLANDIER DE GABORY, directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation de la Martinique, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
- Mme Danièle LARGER, inspectrice générale des affaires sociales, est nommée directrice de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Martinique
- M. Christian DUBOSQ, administrateur civil hors classe, directeur général des services de la région Limousin, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie
- M. Patrice LEGRAND, administrateur civil hors classe, directeur de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale des mines, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation du Centre
- M. Antoine CATINCHI, secrétaire général de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
- M. Gilles DUHAMEL est nommé inspecteur général des affaires sociales
Sur proposition de la Garde des Sceaux, ministre de la justice
- M. Michel MOREAU, professeur des universités, est nommé conseiller d'Etat en service extraordinaire
Sur proposition du ministre de l'intérieur
- M. Alain WAQUET, sous-préfet hors classe en service détaché, est nommé préfet, administrateur supérieur des Iles Wallis et Futuna
- M. Jean-François DENIS, préfet de Meurthe-et-Moselle, est, sur sa demande, placé en position hors cadre
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
- M. François PERDRIZET, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Sur proposition du Premier ministre
- M. le Général de corps aérien Bertrand DUMONT est nommé secrétaire général adjoint de la défense nationale
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
- M. Dominique DEROUBAIX, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine, est nommé secrétaire général de l'Assistance publique des Hôpitaux de Paris
- M. Alain GARCIA, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie, est nommé directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation d'Aquitaine
- M. Vincent LE TAILLANDIER DE GABORY, directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation de la Martinique, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
- Mme Danièle LARGER, inspectrice générale des affaires sociales, est nommée directrice de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Martinique
- M. Christian DUBOSQ, administrateur civil hors classe, directeur général des services de la région Limousin, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie
- M. Patrice LEGRAND, administrateur civil hors classe, directeur de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale des mines, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation du Centre
- M. Antoine CATINCHI, secrétaire général de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
- M. Gilles DUHAMEL est nommé inspecteur général des affaires sociales
Sur proposition de la Garde des Sceaux, ministre de la justice
- M. Michel MOREAU, professeur des universités, est nommé conseiller d'Etat en service extraordinaire
Sur proposition du ministre de l'intérieur
- M. Alain WAQUET, sous-préfet hors classe en service détaché, est nommé préfet, administrateur supérieur des Iles Wallis et Futuna
- M. Jean-François DENIS, préfet de Meurthe-et-Moselle, est, sur sa demande, placé en position hors cadre
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
- M. François PERDRIZET, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques