Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
- Sur proposition du ministre de la défense :
- Ont été nommés les membres du conseil supérieur de l'armée de terre, du conseil supérieur de la marine et du conseil supérieur de l'armée de l'air, pour 1991 :
- le général de brigade Yves Menard est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie,
- le général de brigade Jean Barthe est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan indien,
- le vice-amiral Pierre Calmon est élevé, dans la 1ère section, aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre,
- le vice-amiral d'escadre Christian Jammayrac est reconduit dans les fonctions de contrôleurs général des armées.
- En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et de la délégation générale pour l'armement.
- Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt :
- M. René Souchon, inspecteur général de l'agriculture et de la forêt, est nommé président du conseil d'administration de l'office national des forêts.
- Sur proposition du ministre de la défense :
- Ont été nommés les membres du conseil supérieur de l'armée de terre, du conseil supérieur de la marine et du conseil supérieur de l'armée de l'air, pour 1991 :
- le général de brigade Yves Menard est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie,
- le général de brigade Jean Barthe est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan indien,
- le vice-amiral Pierre Calmon est élevé, dans la 1ère section, aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre,
- le vice-amiral d'escadre Christian Jammayrac est reconduit dans les fonctions de contrôleurs général des armées.
- En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et de la délégation générale pour l'armement.
- Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt :
- M. René Souchon, inspecteur général de l'agriculture et de la forêt, est nommé président du conseil d'administration de l'office national des forêts.