Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 Mesures d'ordre individuel.

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Texte intégral

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
- Sur proposition du Premier ministre.
- Le commissaire général de brigade aérienne Bernard Thiriot est nommé directeur au secrétariat général de la défense nationale.
- Sur proposition du ministre de la défense.
- Ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers généraux du contrôle général des armées, de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la délégation générale pour l'armement.
- Sur proposition du ministre de l'environnement.
- M. Michel Mousel est nommé président de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.