Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du garde des Sceaux, ministre de la justice
- Mme Claire LEGRAS, maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée membre suppléant à la commission des sondages
Sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- M. Olivier DUGRIP, professeur des universités, est nommé recteur d'académie, directeur du centre national d'enseignement à distance
Sur proposition du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- M. Jacques METAIS, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
- M. Jean-Louis BONNET, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- M. Alain MOULINIER, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur général de la forêt et des affaires rurales
Sur proposition du garde des Sceaux, ministre de la justice
- Mme Claire LEGRAS, maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée membre suppléant à la commission des sondages
Sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- M. Olivier DUGRIP, professeur des universités, est nommé recteur d'académie, directeur du centre national d'enseignement à distance
Sur proposition du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- M. Jacques METAIS, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
- M. Jean-Louis BONNET, directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace, est nommé directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- M. Alain MOULINIER, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur général de la forêt et des affaires rurales