Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre
Ont été nommés membres du Conseil économique et social, au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel :
M. Gérard d'ABOVILLE
M. Jean-Jacques AILLAGON
M. Paul AURELLI
M. Jean BAGGIONI
M. Azouz BEGAG
Mme Fatiha BENATSOU
M. Yves CANNAC
M. Bernard CAPDEVILLE
Mme Martine CLÉMENT
Mme Anne CUILLÉ
M. André DAGUIN
M. Philippe DECHARTRE
M. Jacques DERMAGNE
Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD
Mme Laurence DOUVIN
M. Lucien DUQUESNE
M. Luc FERRY
M. Pierre FIGEAC
M. Marc GENTILINI
M. Georges de LA LOYERE
M. Gérard LE GALL
M. Jean-Louis MANDINAUD
M. Jean-Pierre MARCON
M. Joaquin MASANET
M. Philippe MASSONI
Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY
Mme Elisabeth MORIN
M. Philippe NOUVION
M. Alain OBADIA
M. Jean-Claude PASTY
M. Bernard PLASAIT
M. Claude ROULLEAU
M. Michel ROUSSIN
M. Didier SIMOND
M. Alain-Gérard SLAMA
M. Adolphe STEG
M. Fodé SYLLA
Mme Marie-Claude TJIBAOU
M. Philippe VALLETOUX
M. Marc-Noël VIGIER
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- M. Jean-Claude GIRAUD, sous préfet hors classe, sous-préfet de Sarcelles (1ère catégorie), est nommé préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement, à compter du 1er septembre 2004
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, le Conseil des ministres a prononcé la dissolution du conseil municipal de la commune de BARBIZON (Seine-et-Marne) et de TRIOULOU (Cantal).
Sur proposition du Premier ministre
Ont été nommés membres du Conseil économique et social, au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel :
M. Gérard d'ABOVILLE
M. Jean-Jacques AILLAGON
M. Paul AURELLI
M. Jean BAGGIONI
M. Azouz BEGAG
Mme Fatiha BENATSOU
M. Yves CANNAC
M. Bernard CAPDEVILLE
Mme Martine CLÉMENT
Mme Anne CUILLÉ
M. André DAGUIN
M. Philippe DECHARTRE
M. Jacques DERMAGNE
Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD
Mme Laurence DOUVIN
M. Lucien DUQUESNE
M. Luc FERRY
M. Pierre FIGEAC
M. Marc GENTILINI
M. Georges de LA LOYERE
M. Gérard LE GALL
M. Jean-Louis MANDINAUD
M. Jean-Pierre MARCON
M. Joaquin MASANET
M. Philippe MASSONI
Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY
Mme Elisabeth MORIN
M. Philippe NOUVION
M. Alain OBADIA
M. Jean-Claude PASTY
M. Bernard PLASAIT
M. Claude ROULLEAU
M. Michel ROUSSIN
M. Didier SIMOND
M. Alain-Gérard SLAMA
M. Adolphe STEG
M. Fodé SYLLA
Mme Marie-Claude TJIBAOU
M. Philippe VALLETOUX
M. Marc-Noël VIGIER
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- M. Jean-Claude GIRAUD, sous préfet hors classe, sous-préfet de Sarcelles (1ère catégorie), est nommé préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement, à compter du 1er septembre 2004
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, le Conseil des ministres a prononcé la dissolution du conseil municipal de la commune de BARBIZON (Seine-et-Marne) et de TRIOULOU (Cantal).