Texte intégral
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre
- M. Jean-Marc SAUVÉ, secrétaire général du Gouvernement, est renouvelé dans les fonctions de membre du Comité de l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
- M. Loïc de La COCHETIERE est nommé président du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Jean-Amédée LATHOUD, procureur général près la cour d'appel de Douai, est nommé procureur général près la cour d'appel de Versailles
- M. Jean-Jacques ZIRNHELT, procureur général près la cour d'appel de Metz, est nommé procureur général près la cour de Douai
- M. Oliver de BAYNAST de SEPTFONTAINES, avocat général près la cour d'appel de Versailles, est nommé procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick GÉRARD, professeur des universités, est nommé directeur de l'enseignement scolaire
- M. Paul DESNEUF, professeur des universités, est nommé directeur de l'encadrement
- M. William MAROIS, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Bordeaux
- M. Christian NIQUE, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Montpellier
- M. Jean-Michel LACROIX, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours
- M. Jean-Paul de GAUDEMAR, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Aix-Marseille
- M. Roland DEBBASCH, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Lille
- M. Michel LEROY, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz
- Mme Marie-Danièle CAMPION, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie d'Amiens
- M. Jean-Baptiste CARPENTIER, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Caen
- M. Gérard BESSON, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
- M. Jean-Michel BLANQUER, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de la Guyane
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
- M. Daniel LEQUERTIER est nommé inspecteur général des affaires étrangères, à compter du 20 septembre 2004
- M. Pierre LAFON est nommé secrétaire général du ministère des affaires étrangères, à compter du 30 août 2004
- M. Antoine POUILLIEUTE est nommé directeur général de l'administration, à compter du 18 octobre 2004
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- M. Pierre GRAFF est renouvelé dans les fonctions de président du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
- M. Gérard MORTIER est nommé directeur de l'Opéra national de Paris, à compter du 25 juillet 2004
[UD 8]
Sur proposition du Premier ministre
- M. Jean-Marc SAUVÉ, secrétaire général du Gouvernement, est renouvelé dans les fonctions de membre du Comité de l'énergie atomique
Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
- M. Loïc de La COCHETIERE est nommé président du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Jean-Amédée LATHOUD, procureur général près la cour d'appel de Douai, est nommé procureur général près la cour d'appel de Versailles
- M. Jean-Jacques ZIRNHELT, procureur général près la cour d'appel de Metz, est nommé procureur général près la cour de Douai
- M. Oliver de BAYNAST de SEPTFONTAINES, avocat général près la cour d'appel de Versailles, est nommé procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick GÉRARD, professeur des universités, est nommé directeur de l'enseignement scolaire
- M. Paul DESNEUF, professeur des universités, est nommé directeur de l'encadrement
- M. William MAROIS, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Bordeaux
- M. Christian NIQUE, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Montpellier
- M. Jean-Michel LACROIX, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours
- M. Jean-Paul de GAUDEMAR, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Aix-Marseille
- M. Roland DEBBASCH, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Lille
- M. Michel LEROY, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz
- Mme Marie-Danièle CAMPION, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie d'Amiens
- M. Jean-Baptiste CARPENTIER, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Caen
- M. Gérard BESSON, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
- M. Jean-Michel BLANQUER, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de la Guyane
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
- M. Daniel LEQUERTIER est nommé inspecteur général des affaires étrangères, à compter du 20 septembre 2004
- M. Pierre LAFON est nommé secrétaire général du ministère des affaires étrangères, à compter du 30 août 2004
- M. Antoine POUILLIEUTE est nommé directeur général de l'administration, à compter du 18 octobre 2004
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- M. Pierre GRAFF est renouvelé dans les fonctions de président du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
- M. Gérard MORTIER est nommé directeur de l'Opéra national de Paris, à compter du 25 juillet 2004
[UD 8]