Conseil des ministres du 17 mai 2006. Mesures d'ordre individuel.

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Auteur(s) moral(aux) : Secrétariat général du Gouvernement

Texte intégral

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la ministre de la défense :
- le général de brigade Christian BRACHET est nommé commandant de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est à compter du 1er juillet 2006 et il est promu au grade de général de division pour prendre rang de la même date ;
- le vice-amiral Pierre DEVAUX est élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre pour prendre rang du 1er juin 2006 ;
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion, à l'affectation et à l'admission dans les 1ère et 2ème sections d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, de la délégation générale pour l'armement et du contrôle général des armées.
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :
- M. Alain BOROWSKI, premier conseiller de chambre régionale des comptes, est renouvelé dans les fonctions de président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics.
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication :
- M. Jean-François HÉBERT, conseiller maître à la Cour des comptes, est renouvelé dans les fonctions de président de la Cité des sciences et de l'industrie.