Texte intégral
Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs,
Chers Amis,
Merci, Monsieur le Président, cher Maurice GAMBERT, du grand honneur que vous me faites de me recevoir lors de votre congrès.
Vous savez que mon souhait est d'entretenir un dialogue avec le monde combattant qui soit régulier, constructif mais aussi, osons-le mot "critique" car l'on ne mène pas une politique sans vous, et on la mène encore moins contre vous !
Sachez que j'apprécie particulièrement que nous puissions vivre cette rencontre comme un grand moment de mémoire mais aussi d'avenir.
Alors que ma nomination est encore récente, il est, je crois, en effet tout à fait naturel que je puisse vous expliquer l'idée que je me fais de mes responsabilités, et la politique que je souhaite conduire.
Cher Maurice GAMBERT, j'ai entendu chacune de vos inquiétudes et de vos revendications, ma venue aujourd'hui me donne, j'en suis convaincu, l'occasion de vous rassurer.
Ma présence lors de votre 73ème Congrès témoigne en effet de l'attachement et de la reconnaissance des pouvoirs publics, et en premier lieu du Président de la République, Nicolas SARKOZY, pour le monde combattant.
Vous le savez, certains ministères ont disparu, d'autres ont été créés, d'autres enfin ont vu leur périmètre évoluer dans le cadre d'une rationalisation de l'action de l'Etat afin de le rendre plus efficace.
Je connaissais la crainte que vous aviez manifestée, crainte légitime que j'ai moi-même relayée auprès du Président lors de sa campagne, de ne pas disposer d'un interlocuteur dédié au sein du Gouvernement.
J'ai d'ailleurs dû être un avocat pas trop mauvais puisque c'est à moi que la Président de la République a confié ce portefeuille.
Le Président de la République s'y était engagé durant sa campagne et il a tenu parole : "En maintenant un ministère chargé des Anciens Combattants, vous disposez en ma personne d'un interlocuteur privilégié au sein du Gouvernement".
Mieux, en faisant évoluer mon champ de compétence, en y intégrant le lien armées-Nation, ce qui me vaut ce titre de secrétaire d'Etat à la Défense et des Anciens Combattants, Nicolas SARKOZY, en parfait accord avec Hervé MORIN, ministre de la Défense, m'a confié la responsabilité de diffuser et de renforcer les valeurs que vous défendez : celle de mémoire, de solidarité, d'amour de la Nation, auprès de nos concitoyens, et je crois que plus que jamais le monde combattant a un rôle essentiel à jouer pour transmettre les valeurs de notre République.
Je vous rassure, je suis pas avant tout secrétaire d'Etat à la Défense puis chargé des Anciens Combattants...ce n'est pas comme cela que j'envisage ma fonction...je suis l'un autant que l'autre, j'aime l'un autant que l'autre...et je consacre à ces deux volets de mon action la même force et la même énergie...
Depuis plus de deux mois, je découvre avec vous un monde passionnant et moderne.
Passionnant parce que face à vous, c'est souvent face à l'histoire de France que nous nous retrouvons...
Ici à Fréjus, là à DIEPPE, mais aussi au MONT MOUCHET, à VASSIEUX EN VERCORS, à RIOM ES MONTAGNE, à TOULON, et cette semaine en Algérie où il est pour moi essentiel que nos rendez-vous soient un moment privilégié pour honorer celles et ceux qui ont combattu et souffert pour la France.
Moderne parce que ces valeurs que vous avez défendues, jusqu'au sacrifice suprême pour certains, sont des valeurs actuelles...celle de justice, de liberté, d'amour de la patrie...Mesdames et messieurs, je vous le dis avec toute ma sincérité, avec tout mon coeur "oui cela a un sens de nous recueillir aux pieds de l'Arc de triomphe à PARIS comme vous l'avez fait hier, devant le monument aux morts de notre village en province pour honorer la mémoire de nos pères et frères d'armes qui sont morts pour que la France vive".
Je ne me résous pas à cette désaffection dont risquent de souffrir, à terme, les cérémonies commémoratives.
Aussi, ai-je décidé d'installer une commission scientifique présidée par le grand historien André KASPI afin de trouver les voies du renouveau pour que ces célébrations soient un moment d'union partagée et de reconnaissance par nos concitoyens des valeurs que vous défendez.
Bien évidemment, j'ai conscience que la reconnaissance et l'attachement de la Nation dépendent également de la consolidation, et bien sur de la revalorisation de vos droits.
Sans aller trop en avant sur le projet de budget 2008 que je défendrai devant la représentation nationale dès la rentrée et dont le Conseil des ministres du 26 septembre arrêtera les grandes lignes, soyez assurés que je me suis employé dès ma nomination à répondre aux principales préoccupations du monde combattant, dans le respect des exigences de nos finances publiques, et conformément aux engagements du Président de la République pour son quinquennat.
En décidant la décristallisation des droits des Anciens Combattants des pays autrefois sous souveraineté française en septembre 2006, les pouvoirs publics ont souhaité manifester notre respect et notre estime à ces Anciens Combattants venus d'Afrique, d'Asie et d'autres horizons ultra-marins.
Cette opération concerne 22 000 pensions et 58 000 retraites du combattant.
Vous évoquez le fait que dans certains pays la décristallisation n'ait pas été complètement mise en place.
Je peux ici totalement vous rassurer dans la mesure où si certains intéressés n'ont pas encore reçu leurs prestations, cela tient au fait que les versements sont semestriels dans quelques pays.
Les situations sont en cours de règlement et bien entendu, les intéressés percevront le rappel des sommes dues depuis le 1er janvier 2007.
C'est cet engagement que j'ai répété à ceux qui ont combattu sous le drapeau français en ALGERIE, et c'est cet engagement que j'irai porter à ceux qui ont combattu sous le drapeau français en TUNISIE, au MAROC, ou encore au SENEGAL.
Par ailleurs, vous regrettez que les pensions militaires de retraite n'aient pas été intégrées dans le champ d'application de cette réforme.
A cet égard, je voudrais rappeler que la volonté de l'Etat a été de décristalliser les prestations dites du feu, c'est-à-dire, celles qui sont spécifiques à la participation au combat.
Vous évoquez ensuite, Monsieur le Président, et vous voyez le souci qui est le mien d'être le plus précis et le plus rigoureux possible, un sujet qui est également récurrent, celui du rapport constant.
Je voudrais rappeler sur ce point, qu'un décret du 14 novembre 2006 a grandement simplifié la procédure en ce sens qu'il permet de fixer la valeur du point par arrêté interministériel et non plus par décret ce qui accélère de manière considérable la revalorisation des pensions militaires d'invalidité.
Concernant maintenant les pensions d'invalidité "hors guerre", je tiens à préciser que l'extension de la qualité de ressortissant de l'ONAC en faveur des militaires pensionnés à la suite d'accident aurait pour conséquence de substituer au fait de guerre le fait de service ce qui modifie intrinsèquement les missions et le périmètre de l'ONAC dont je rappelle qu'il a été crée pour accomplir des missions sociales spécifiques au profit des victimes éprouvées par la guerre.
Monsieur le Président, j'ai aussi bien entendu vos suggestions concernant le placement sous tutelle ou curatelle.
Le vieillissement de la population appelle un besoin de protection accrue pour un nombre croissant de personnes fragilisées par le grand âge.
En désignant les services départementaux de l'ONAC comme tuteur ou curateur, vous pensez que cette protection sera meilleure parce que plus respectueuse de la personne protégée.
Vous me permettrez toutefois d'y apporter une atténuation qui ne doit pas être un obstacle.
Au contraire, elle doit, pour mes services, constituer ce qu'on appellerait un peu "technocratiquement" une plate-forme de réflexion.
Votre idée est novatrice, elle est de celles qui peuvent apporter aux personnes vulnérables davantage de protection ou d'aide.
En l'état actuel du droit, rien n'empêche qu'un directeur départemental de l'ONAC ne soit désigné comme curateur ou tuteur dans la mesure où il s'agit d'une désignation ad nominem rendue par le juge qui a pleine et entière compétence en la matière.
Mais, rien ne l'encourage non plus.
Aussi, je crois que la protection des personnes les plus vulnérables exige :
D'une part la mise en oeuvre d'une mission de réflexion menée par les services du directeur général de l'ONAC ;
D'autre part la mise en oeuvre d'une mission de concertation associant la justice, la santé et la solidarité.
Mesdames et Messieurs,
Au travers de ce message, je veux également saluer l'effort de solidarité nationale qui est le vôtre.
Chacun le sait, la Fédération Nationale André Maginot joue un rôle essentiel au travers de son action sociale que vous souhaitez pérenniser, voire amplifier grâce notamment aux dividendes que vous percevez de par votre participation dans la Française des Jeux.
J'ai bien entendu votre interpellation sur ce sujet qui vous le savez ne relève pas de ma compétence mais de celle de mes collègues de l'Economie et du Budget desquels je me suis rapproché.
Aujourd'hui, votre engagement au service de la lutte contre l'Alzheimer fait honneur au monde combattant.
Vous le savez, le Président de la République a fait de lutte contre cette maladie un engagement personnel.
A une autre époque, on aurait dit que le Président de la République a appelé à la "mobilisation nationale".
Je sais que vous comprenez parfaitement le sens de cette expression.
La France doit être à la hauteur de cet enjeu qui touche plus de 850 000 personnes chaque année et fait 225 000 nouveaux cas par an.
Grâce à votre investissement, vous permettrez aux malades et à leurs familles, de bénéficier d'un soutien efficace et respectueux de la dignité humaine.
Grâce à votre engagement, chaque personne touchée pourra être accueillie, soignée et traitée efficacement.
Grâce à votre engagement, le personnel médical ne sera plus démuni face à l'apparition et l'évolution de cette maladie.
Grâce à votre engagement, vous redonnez espoir...espoir à ceux qui souffrent, espoir à ceux qui luttent, espoir à ceux qui aident...
Une fois encore, la France sait qu'elle peut compter sur vous...aujourd'hui je veux vous dire "merci"...
Mesdames et Messieurs,
N'oubliez qu'au-delà de cette intervention, c'est un dialogue entre vous et moi que j'appelle de mes voeux.
La France du 21ème a besoin de celles et ceux qui se sont battus pour les idéaux de la République.
Votre engagement, hier, a été décisif, votre engagement, aujourd'hui, est essentiel parce que vous servez d'exemples aux générations à venir.
Je vous remercie. Source http://www.defense.gouv.fr, le 19 septembre 2007
Mesdames et Messieurs,
Chers Amis,
Merci, Monsieur le Président, cher Maurice GAMBERT, du grand honneur que vous me faites de me recevoir lors de votre congrès.
Vous savez que mon souhait est d'entretenir un dialogue avec le monde combattant qui soit régulier, constructif mais aussi, osons-le mot "critique" car l'on ne mène pas une politique sans vous, et on la mène encore moins contre vous !
Sachez que j'apprécie particulièrement que nous puissions vivre cette rencontre comme un grand moment de mémoire mais aussi d'avenir.
Alors que ma nomination est encore récente, il est, je crois, en effet tout à fait naturel que je puisse vous expliquer l'idée que je me fais de mes responsabilités, et la politique que je souhaite conduire.
Cher Maurice GAMBERT, j'ai entendu chacune de vos inquiétudes et de vos revendications, ma venue aujourd'hui me donne, j'en suis convaincu, l'occasion de vous rassurer.
Ma présence lors de votre 73ème Congrès témoigne en effet de l'attachement et de la reconnaissance des pouvoirs publics, et en premier lieu du Président de la République, Nicolas SARKOZY, pour le monde combattant.
Vous le savez, certains ministères ont disparu, d'autres ont été créés, d'autres enfin ont vu leur périmètre évoluer dans le cadre d'une rationalisation de l'action de l'Etat afin de le rendre plus efficace.
Je connaissais la crainte que vous aviez manifestée, crainte légitime que j'ai moi-même relayée auprès du Président lors de sa campagne, de ne pas disposer d'un interlocuteur dédié au sein du Gouvernement.
J'ai d'ailleurs dû être un avocat pas trop mauvais puisque c'est à moi que la Président de la République a confié ce portefeuille.
Le Président de la République s'y était engagé durant sa campagne et il a tenu parole : "En maintenant un ministère chargé des Anciens Combattants, vous disposez en ma personne d'un interlocuteur privilégié au sein du Gouvernement".
Mieux, en faisant évoluer mon champ de compétence, en y intégrant le lien armées-Nation, ce qui me vaut ce titre de secrétaire d'Etat à la Défense et des Anciens Combattants, Nicolas SARKOZY, en parfait accord avec Hervé MORIN, ministre de la Défense, m'a confié la responsabilité de diffuser et de renforcer les valeurs que vous défendez : celle de mémoire, de solidarité, d'amour de la Nation, auprès de nos concitoyens, et je crois que plus que jamais le monde combattant a un rôle essentiel à jouer pour transmettre les valeurs de notre République.
Je vous rassure, je suis pas avant tout secrétaire d'Etat à la Défense puis chargé des Anciens Combattants...ce n'est pas comme cela que j'envisage ma fonction...je suis l'un autant que l'autre, j'aime l'un autant que l'autre...et je consacre à ces deux volets de mon action la même force et la même énergie...
Depuis plus de deux mois, je découvre avec vous un monde passionnant et moderne.
Passionnant parce que face à vous, c'est souvent face à l'histoire de France que nous nous retrouvons...
Ici à Fréjus, là à DIEPPE, mais aussi au MONT MOUCHET, à VASSIEUX EN VERCORS, à RIOM ES MONTAGNE, à TOULON, et cette semaine en Algérie où il est pour moi essentiel que nos rendez-vous soient un moment privilégié pour honorer celles et ceux qui ont combattu et souffert pour la France.
Moderne parce que ces valeurs que vous avez défendues, jusqu'au sacrifice suprême pour certains, sont des valeurs actuelles...celle de justice, de liberté, d'amour de la patrie...Mesdames et messieurs, je vous le dis avec toute ma sincérité, avec tout mon coeur "oui cela a un sens de nous recueillir aux pieds de l'Arc de triomphe à PARIS comme vous l'avez fait hier, devant le monument aux morts de notre village en province pour honorer la mémoire de nos pères et frères d'armes qui sont morts pour que la France vive".
Je ne me résous pas à cette désaffection dont risquent de souffrir, à terme, les cérémonies commémoratives.
Aussi, ai-je décidé d'installer une commission scientifique présidée par le grand historien André KASPI afin de trouver les voies du renouveau pour que ces célébrations soient un moment d'union partagée et de reconnaissance par nos concitoyens des valeurs que vous défendez.
Bien évidemment, j'ai conscience que la reconnaissance et l'attachement de la Nation dépendent également de la consolidation, et bien sur de la revalorisation de vos droits.
Sans aller trop en avant sur le projet de budget 2008 que je défendrai devant la représentation nationale dès la rentrée et dont le Conseil des ministres du 26 septembre arrêtera les grandes lignes, soyez assurés que je me suis employé dès ma nomination à répondre aux principales préoccupations du monde combattant, dans le respect des exigences de nos finances publiques, et conformément aux engagements du Président de la République pour son quinquennat.
En décidant la décristallisation des droits des Anciens Combattants des pays autrefois sous souveraineté française en septembre 2006, les pouvoirs publics ont souhaité manifester notre respect et notre estime à ces Anciens Combattants venus d'Afrique, d'Asie et d'autres horizons ultra-marins.
Cette opération concerne 22 000 pensions et 58 000 retraites du combattant.
Vous évoquez le fait que dans certains pays la décristallisation n'ait pas été complètement mise en place.
Je peux ici totalement vous rassurer dans la mesure où si certains intéressés n'ont pas encore reçu leurs prestations, cela tient au fait que les versements sont semestriels dans quelques pays.
Les situations sont en cours de règlement et bien entendu, les intéressés percevront le rappel des sommes dues depuis le 1er janvier 2007.
C'est cet engagement que j'ai répété à ceux qui ont combattu sous le drapeau français en ALGERIE, et c'est cet engagement que j'irai porter à ceux qui ont combattu sous le drapeau français en TUNISIE, au MAROC, ou encore au SENEGAL.
Par ailleurs, vous regrettez que les pensions militaires de retraite n'aient pas été intégrées dans le champ d'application de cette réforme.
A cet égard, je voudrais rappeler que la volonté de l'Etat a été de décristalliser les prestations dites du feu, c'est-à-dire, celles qui sont spécifiques à la participation au combat.
Vous évoquez ensuite, Monsieur le Président, et vous voyez le souci qui est le mien d'être le plus précis et le plus rigoureux possible, un sujet qui est également récurrent, celui du rapport constant.
Je voudrais rappeler sur ce point, qu'un décret du 14 novembre 2006 a grandement simplifié la procédure en ce sens qu'il permet de fixer la valeur du point par arrêté interministériel et non plus par décret ce qui accélère de manière considérable la revalorisation des pensions militaires d'invalidité.
Concernant maintenant les pensions d'invalidité "hors guerre", je tiens à préciser que l'extension de la qualité de ressortissant de l'ONAC en faveur des militaires pensionnés à la suite d'accident aurait pour conséquence de substituer au fait de guerre le fait de service ce qui modifie intrinsèquement les missions et le périmètre de l'ONAC dont je rappelle qu'il a été crée pour accomplir des missions sociales spécifiques au profit des victimes éprouvées par la guerre.
Monsieur le Président, j'ai aussi bien entendu vos suggestions concernant le placement sous tutelle ou curatelle.
Le vieillissement de la population appelle un besoin de protection accrue pour un nombre croissant de personnes fragilisées par le grand âge.
En désignant les services départementaux de l'ONAC comme tuteur ou curateur, vous pensez que cette protection sera meilleure parce que plus respectueuse de la personne protégée.
Vous me permettrez toutefois d'y apporter une atténuation qui ne doit pas être un obstacle.
Au contraire, elle doit, pour mes services, constituer ce qu'on appellerait un peu "technocratiquement" une plate-forme de réflexion.
Votre idée est novatrice, elle est de celles qui peuvent apporter aux personnes vulnérables davantage de protection ou d'aide.
En l'état actuel du droit, rien n'empêche qu'un directeur départemental de l'ONAC ne soit désigné comme curateur ou tuteur dans la mesure où il s'agit d'une désignation ad nominem rendue par le juge qui a pleine et entière compétence en la matière.
Mais, rien ne l'encourage non plus.
Aussi, je crois que la protection des personnes les plus vulnérables exige :
D'une part la mise en oeuvre d'une mission de réflexion menée par les services du directeur général de l'ONAC ;
D'autre part la mise en oeuvre d'une mission de concertation associant la justice, la santé et la solidarité.
Mesdames et Messieurs,
Au travers de ce message, je veux également saluer l'effort de solidarité nationale qui est le vôtre.
Chacun le sait, la Fédération Nationale André Maginot joue un rôle essentiel au travers de son action sociale que vous souhaitez pérenniser, voire amplifier grâce notamment aux dividendes que vous percevez de par votre participation dans la Française des Jeux.
J'ai bien entendu votre interpellation sur ce sujet qui vous le savez ne relève pas de ma compétence mais de celle de mes collègues de l'Economie et du Budget desquels je me suis rapproché.
Aujourd'hui, votre engagement au service de la lutte contre l'Alzheimer fait honneur au monde combattant.
Vous le savez, le Président de la République a fait de lutte contre cette maladie un engagement personnel.
A une autre époque, on aurait dit que le Président de la République a appelé à la "mobilisation nationale".
Je sais que vous comprenez parfaitement le sens de cette expression.
La France doit être à la hauteur de cet enjeu qui touche plus de 850 000 personnes chaque année et fait 225 000 nouveaux cas par an.
Grâce à votre investissement, vous permettrez aux malades et à leurs familles, de bénéficier d'un soutien efficace et respectueux de la dignité humaine.
Grâce à votre engagement, chaque personne touchée pourra être accueillie, soignée et traitée efficacement.
Grâce à votre engagement, le personnel médical ne sera plus démuni face à l'apparition et l'évolution de cette maladie.
Grâce à votre engagement, vous redonnez espoir...espoir à ceux qui souffrent, espoir à ceux qui luttent, espoir à ceux qui aident...
Une fois encore, la France sait qu'elle peut compter sur vous...aujourd'hui je veux vous dire "merci"...
Mesdames et Messieurs,
N'oubliez qu'au-delà de cette intervention, c'est un dialogue entre vous et moi que j'appelle de mes voeux.
La France du 21ème a besoin de celles et ceux qui se sont battus pour les idéaux de la République.
Votre engagement, hier, a été décisif, votre engagement, aujourd'hui, est essentiel parce que vous servez d'exemples aux générations à venir.
Je vous remercie. Source http://www.defense.gouv.fr, le 19 septembre 2007