Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Olivier DIEDERICHS, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (1er tour) ;
- M. Christophe MAURIET, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (hors tour) ;
- M. Philippe CANNARD, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (hors tour) ;
- M. Maxime TANDONNET, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (2ème tour).
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes :
- M. Stéphane GOMPERTZ, ministre plénipotentiaire de 1ère classe, est nommé directeur d'Afrique et de l'Océan indien ;
- M. Laurent AUBLIN, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé conseiller diplomatique du Gouvernement.
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice :
- M. Denis RAPONE, maître des requêtes au Conseil d'État, est nommé conseiller d'État en service ordinaire (hors tour) ;
- M. Patrick QUINQUETON, maître des requêtes au Conseil d'État, est nommé conseiller d'État en service ordinaire (premier tour intérieur) ;
- M. Paul CAHOUA est nommé conseiller d'État en service extraordinaire.
Sur proposition du ministre de la défense :
- Mme Solange APIK, administratrice civile hors classe, est nommée contrôleuse générale des armées en mission extraordinaire jusqu'au 1er juin 2010 ;
- M. le général de division Philippe RENARD est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, pour prendre rang du 1er janvier 2009. Il est maintenu dans ses fonctions ;
- M. l'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement Jean PANIÉ est maintenu dans son emploi d'inspecteur général des armées. Il sera admis dans la 2ème section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juin 2009.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Olivier DIEDERICHS, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (1er tour) ;
- M. Christophe MAURIET, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (hors tour) ;
- M. Philippe CANNARD, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (hors tour) ;
- M. Maxime TANDONNET, inspecteur de l'administration de 1ère classe, est nommé inspecteur général de l'administration (2ème tour).
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes :
- M. Stéphane GOMPERTZ, ministre plénipotentiaire de 1ère classe, est nommé directeur d'Afrique et de l'Océan indien ;
- M. Laurent AUBLIN, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé conseiller diplomatique du Gouvernement.
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice :
- M. Denis RAPONE, maître des requêtes au Conseil d'État, est nommé conseiller d'État en service ordinaire (hors tour) ;
- M. Patrick QUINQUETON, maître des requêtes au Conseil d'État, est nommé conseiller d'État en service ordinaire (premier tour intérieur) ;
- M. Paul CAHOUA est nommé conseiller d'État en service extraordinaire.
Sur proposition du ministre de la défense :
- Mme Solange APIK, administratrice civile hors classe, est nommée contrôleuse générale des armées en mission extraordinaire jusqu'au 1er juin 2010 ;
- M. le général de division Philippe RENARD est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, pour prendre rang du 1er janvier 2009. Il est maintenu dans ses fonctions ;
- M. l'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement Jean PANIÉ est maintenu dans son emploi d'inspecteur général des armées. Il sera admis dans la 2ème section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juin 2009.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.